B. Retraites anticipées Sécu


12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité)


La réforme des retraites de 2010 a institué un droit à la retraite anticipée dite « pour pénibilité », renommée à présent « pour incapacité permanente » suite à la création d'une vraie retraite pour pénibilité (voir fiche 11). Elle s’adresse uniquement aux victimes d’accident du travail ou de maladie professionnelle. Le salarié qui remplit les conditions peut bénéficier d’un départ à la retraite au taux plein à l’âge de 60 ans.

La retraite pour incapacité permanente s’applique de façon identique dans le régime général et le régime agricole (MSA salarié et non-salarié), tant en ce qui concerne l’âge de départ que les conditions à remplir.

Elle a pour finalité :

  • d’abaisser à 60 ans l’âge légal d’ouverture du droit à pension, quelle que soit l’année de naissance de l’assuré ;
  • de calculer au taux plein la pension (50 %), quelle que soit la durée d’assurance et des périodes reconnues équivalentes à l’ensemble des régimes. Les bénéficiaires sont classés en 2 catégories :
  • assurés disposant d’une incapacité permanente d’au moins 20 % ;
  • assurés disposant d’une incapacité permanente égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 20 %.

Les dix facteurs de risques professionnels

La retraite anticipée pour incapacité s’appuie dans certains cas sur les facteurs de risques professionnels décrits dans le code du travail comme susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur la santé. Comme ils servent de base pour la « nouvelle retraite anticipée pour pénibilité », ils figurent dans la fiche précédente.

1. Départ anticipé pour incapacité permanente d’au moins 20 %

Il faut avoir 60 ans et un taux d’incapacité permanente (IP) égal ou supérieur à 20 %.

Cette incapacité permanente doit résulter soit :

  • d’une maladie professionnelle. Lorsqu’une incapacité permanente résulte d’une maladie professionnelle, elle doit être prise en considération en tant que telle, sans aucune condition liée à sa nature. Dès lors que son taux est supérieur ou égal à 20 %, elle ouvre droit automatiquement à cette retraite anticipée ;
  • d’un accident de travail ayant entraîné des lésions identiques à celles indemnisées au titre d’une maladie professionnelle. Ces lésions correspondent aux dix facteurs de risques professionnels reconnus par le code de travail. L’identité de ces lésions est examinée par l’échelon régional du service médical du lieu d’implantation de la caisse. Le taux peut être atteint par la somme de plusieurs taux d’incapacité, à condition qu’au moins l’un d’entre eux soit de 10 %, au titre d’une même maladie ou d’un même accident de travail.
Attention !

Accident du trajet

Les conséquences d’un accident de trajet n’ouvrent pas droit au dispositif.

2. Départ anticipé pour incapacité permanente de 10 à 20 %

Il faut avoir 60 ans et un taux d’IP au moins égal à 10 % et inférieur à 20 %.

Pour une maladie professionnelle, le demandeur doit justifier avoir été exposé pendant 17 ans à un ou plusieurs des dix facteurs de risques professionnels et que son incapacité permanente est liée à cette exposition. Cette condition de durée d’activité est supposée remplie, dès lors que l’assuré justifie d’au moins 68 trimestres validés par des cotisations à sa charge, dans les régimes concernés ou dans les États de l’UE.
Une commission pluridisciplinaire est chargée de vérifier si l’assuré justifie, pendant 17 ans, de l’exposition à un ou plusieurs des dix facteurs de risques professionnels et d’établir que l’IP est liée à cette exposition (l’assuré peut être entendu par cette commission).

Pour un accident de travail, les lésions doivent être identiques à celles indemnisées au titre d’une maladie professionnelle. Ces lésions correspondent aux dix facteurs de pénibilité reconnus par le code du travail.
L’assuré doit avoir été exposé pendant au moins 17 ans à un ou plusieurs des dix facteurs de risques professionnels et justifier que son incapacité permanente est liée à l’exposition subie pendant l’intégralité de cette durée, si l’incapacité permanente est consécutive à un accident de travail.
Le taux d’incapacité permanente inférieur à 10 % n’ouvre pas droit à la retraite pour pénibilité, si l’assuré ne justifie pas, au titre d’un autre accident de travail ou d’une autre maladie professionnelle, d’un taux d’IP au moins égal à 10 %.

3. Précisions sur la durée d’exposition aux facteurs de risques professionnels

Le temps d’exposition aux facteurs de risques professionnels est calculé en cumulant les différents facteurs auxquels l’assuré a été exposé tout au long de sa carrière. Sont donc pris en compte les risques subis dans les régimes concernés par la retraite pour incapacité, mais aussi les expositions subies dans les régimes dans lesquels la retraite anticipée pour incapacité n’existe pas (régimes spéciaux ou fonction publique par exemple).

Bon à savoir

Document d’évaluation des risques

Le document unique d’évaluation des risques, obligatoire dans les entreprises de plus de 50 salariés, pourra utilement servir de preuve de l’exposition aux facteurs de risques.

4. Précisions sur l’avis de la commission pluridisciplinaire

La commission pluridisciplinaire de la caisse chargée de l’instruction de la demande se prononce au vu d’un dossier qui porte sur :

  • notification de la rente ;
  • les éléments justificatifs apportés par l’assuré (bulletin de paie, contrat de travail, etc.) ;
  • les fiches d’exposition aux risques.

L’avis de la commission s’impose à la caisse liquidatrice de la retraite.

Bon à savoir

Où faire la demande ?

La demande de retraite anticipée pour incapacité se fait au moyen d’un formulaire Cerfa encore intitulé « retraite pour pénibilité ». Ce formulaire et les documents (notamment la notification de la rente AT/MP et la notification de consolidation médicale) sont à présenter à la caisse qui liquide la pension de retraite.

5. Cas des polypensionnés

Si le droit à la retraite pour incapacité est ouvert dans un des trois régimes qui ouvre droit à ce dispositif, ce droit est ouvert, même si l’incapacité de l’assuré n’a été reconnue que dans un régime.
Par contre, la reconnaissance de la retraite pour incapacité dans un des régimes ouverts au droit n’entraîne pas le bénéfice de cette mesure dans les régimes pour lesquels la retraite anticipée pour pénibilité n’existe pas.

6. Cumul avec d’autres dispositifs

Le bénéfice de la retraite anticipée au titre de l’incapacité n’est pas incompatible avec d’autres dispositifs. Ainsi, la rente AT-MP est cumulative avec la pension de retraite. Par contre, la pension d’invalidité est suspendue lorsque l’assuré devient bénéficiaire d’une pension de retraite. Il conserve cependant les avantages annexes (majoration pour tierce personne accordée aux invalides de troisième catégorie).
Le bénéficiaire de la préretraite amiante, qui remplit les conditions de la retraite de cette retraite anticipée, peut obtenir, à partir de 60 ans, la retraite au taux plein, quelle que soit sa durée de cotisation. Il cesse alors de percevoir l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante.

Bon à savoir

Retraite complémentaire

Comme pour les autres dispositifs de retraite anticipée, le fait d’avoir la retraite à taux plein permet d’obtenir une retraite complémentaire sans abattement.

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15 messages
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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (AAH Le 25 mai à 13:19 , par Braconnier

    Bonjour

    Mon frère âgé de 55 ans et 7 mois est titulaire de l’AAH (avec incapacité au travail)., depuis 2009.
    Il a á ce jour 49 trimestres sur son relevé de carrière.
    il á travaille 4 ans au sein de la gendarmerie après son service militaire dans la marine. J’ai demandé un relevé pour le joindre à la Carsat car ils ne sont pas comptabilisés á ce jour
    Il a également travaillé 18 ans au Usa, j’ai écris au Usa, pour demander un relevé de carrière, pas de reponse. Peut être n’ai je pas écris ou il fallait ??
    A 60 ans la Mdph ne lui paiera plus les 800 euros, pourra t’il beneficier d’une retraite au titre de son invalide
    merci
    Veronique.

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (AAH Le 25 mai à 15:23 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Les demandeurs ou bénéficiaires d’AAH doivent prioritairement faire valoir leurs droits à un avantage vieillesse ou invalidité ou accident du travail lorsqu’ils peuvent y prétendre.
      Ces dispositions sont applicables également aux avantages dus au titre d’une législation étrangère
      Lorsque l’avantage de vieillesse ou d’invalidité ou la rente d’accident du travail est d’un montant inférieur à celui de l’allocation aux adultes handicapés, une allocation différentielle est versée dans la limite toutefois du montant global de l’AAH.
      Concernant la liquidation des avantages vieillesse, seuls les bénéficiaires de l’AAH dont le taux d’incapacité permanente est au moins égal à 80 % peuvent percevoir une AAH différentielle.

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 24 mai à 17:31 , par RIVIERE jacques

    bonjour Gilbert j ai eu un premier at en 1991 consolide en 1993 avec un taux ipp de 10% permanent reconnue cotorep . en 2012 j ai un nouveau un at consolide le 1/9/2014 avec un taux ipp permanent de 40% soit un total ipp de 50% je suis reconnu travailleur handicape depuis le 06/12/2013 née en 1957 sur mon récapitulatif de carrière arrête en 2011 javais 138 trimestre retenus et 116 trimestre cotises ma question et ce que je peut prétendre a la prêt retraite actuellement a l’age de 58 ans je ne peut plus exerces mon métier actuellement je suis en arrêt de maladie pour des problème d’articulation merci pour votre réponse et de votre compréhension cordialement Mr Rivière

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 24 mai à 22:21 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Votre reconnaissance de travailleur handicapé est trop récente pour envisager un départ anticipé au titre du handicap.
      Un départ à 60 ans serait possible pour incapacité si vous remplissez les conditions de séquelles définies par décret

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  • licencié pour inaptitude a tous poste physiques Le 21 mai à 18:32 , par vidal joelle

    j’aurai 60 ans en fin d’année, on m’a licencié pour inaptitude à tous postes physiques après 38 ans de travail, dont 35 ans à temps complet et 3 ans mi-temps invalidité en 1er catégorie et mi-temps au chômage.

    Puis-je faire valoir mes droits pour un départ à la retraite à 60 ans à taux plein ?

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    • licencié pour inaptitude a tous poste physiques Le 22 mai à 11:00 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Non, la pension d’invalidité prend fin à l’âge légal de départ à la retraite soit 62 ans et le droit à pension de retraite n’est pas ouvert.

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 16 mai à 16:16 , par philippe

    bonjour,
    Peut-on cumuler deux AT dont un avec incapacité permanente de 17/100 et l’autre de 12/100 incapacité permanente mais qui a été liquidé.

    merci pour votre réponce.

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 16 mai à 16:46 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Pour l’ouverture du droit à la retraite pour pénibilité, de même que pour la détermination de la procédure devant être mise en œuvre à cet effet, il est pris en compte, pour un même assuré, le taux global d’IP.
      Ce taux global peut être obtenu en additionnant les taux d’IP correspondant à plusieurs MP ou plusieurs AT ;
      La CNAV donne un exemple :
      un taux d’IP de 10 % pour un AT et un taux d’IP de 15 % pour un autre AT s’additionnent, soit un taux global d’IP de 25 %.

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 16 mai à 17:06 , par philippe

      - suite,
      lorsque,les rentes sont liquidées peut-on prétendre a une retraite pour pénibilité ?

      merci pour votre réactivité.

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 17 mai à 09:40 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Qu’entendez vous par rentes liquidées ? Je suppose que vous voulez parler du paiement des rentes en capital ? Quelles que soient le mode de versement, l’incapacité (IPP) demeure. Le droit vous reste ouvert.

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  • retraite anticipée pour pénibilité Le 15 mai à 06:24 , par Chenavier

    Bonjour,
    J’ai beaucoup travailler en horaires décalés et en chimie.
    J’ai depuis des soucis de dos et surdité.
    - Comment savoir quel est mon taux d’invalidé ?

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    • retraite anticipée pour pénibilité Le 16 mai à 14:38 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Le départ anticipé au titre de incapacité permanente n’est possible que si vous avez été victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. Et dans ce cas, il vous est attribué un taux d’incapacité partielle permanente après consolidation.

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 6 mai à 18:17 , par jacques

    bonsoir Gilbert
    Normalement je part en retraite anticipé à 60 ans pour pénibilité (handicap 50%) le 1/12/2016 mais j’ai une question. est il vrais que l’année de cotisation en cours précédent le départ en retraite ne compte pas pour la retraite si c’est le cas je partirais le 01/01/2017 d’après des gens qui m’ont expliquer pouvez m’expliquer en vous remerciant d’avance.

    Répondre à ce message

    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 8 mai à 10:26 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      En effet, si le départ se situe en cours d’année, cette année n’est pas prise en compte pour le calcul du salaire moyen. Si vous souhaitez qu’elle entre dans le calcul des 25 meilleures années, il est préférable de fixer son départ au 1er Janvier

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 9 mai à 11:41 , par jacques

      merci Gilbert pour votre réponse je vais exactement faire comme vous me l’avez conseiller et je tenais à dire merci pour toute les réponses que vous donner au salarié je souhaite longue vie à ce site

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 5 mai à 15:01 , par bortolaso

    bonjour
    j’ai une pension d’invalidité militaire pour maladie professionnelle au taux de 40 pour cent (article 115).depuis j ai quitté l armée et je travaille dans le privé ou j ai actuellement cotisé 84 trimestres .puis je bénéficier du départ anticipé à 60ans ?

    Répondre à ce message

    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 5 mai à 16:22 , par Claude (CFDT Retraités)

      Oui, si vous remplissez toutes conditions indiquées.

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 4 mai à 11:28 , par FONTAINE MARIE SUZIE

    bonjour,je suis reconnue avec un taux d’incapacité de 1% j’aimerai savoir si ma rente de 410euros est versé en une seule fois ou tous les trimestres par la C P A M

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 4 mai à 17:20 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Je suppose que la rente est de 10%, Le versement des rentes en cas d’incapacité permanente inférieure à 50 % est trimestriel, à terme échu

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 23 avril à 15:23 , par ram

    NE EN 1956 TAUX INCAPCITE 60% 95 TRIMESTRES A QUEL AGE LA RETRAITE

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 23 avril à 15:36 , par Claude (CFDT Retraités)

      Je vous invite à lire la fiche 10.

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  • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 22 avril à 11:54 , par blontrock

    Bonjour,
    Avec 15% de rente AT depuis 1982, j’ai 132 trimestres cotisés.
    Quelle avantage que je peux prétendre pour la retraite anticipée.
    Merci

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    • 12 Retraite anticipée pour incapacité permanente (ex pénibilité) Le 22 avril à 15:53 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      Un départ à 60 ans est possible si vous remplissez les conditions indiquées au point 1 ci- dessus.

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