Micka. Ma maman vient de décéder. Elle a été mariée deux fois, à mon père puis à mon beau-père avec qui (...)
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Cotisations sociales
Articles
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19/09/2012 - Cotisations sociales des retraités
Exonérations taxe d’habitation en 2012 et CSG en 2013 des retraités
C’est le revenu fiscal de référence obtenu en 2012 qui détermine l’exonération de la CSG et la CRDS sur les pensions de retraite de 2013, et pour 2012 de la taxe d’habitation, de la redevance audiovisuelle, de la taxe foncière si plus de 75 ans et d’un abattement de 100 euros sur la taxe foncière entre 65 à 75 ans.
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05/05/2010 - Cotisations sociales
Les prélèvements sociaux sur la retraite de base
Les retraites du régime général sont soumises à des prélèvements obligatoires. Ces prélèvements, effectués par la Cnav et destinés au financement de la protection sociale, sont : la contribution sociale généralisée (CSG) ; la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) ; (...)
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11/01/2006 - Info pratique
Quels sont le montant et l’affectation de la CSG ?
Après l’augmentation de la CSG début 2005, il semble utile de rappeler le montant de la CSG en la répartissant par affectation. Rappelons que si tous les salaires y sont soumis, quel que soit leur montant, pour les retraités, seuls ceux qui sont imposables voient ce prélèvement sur leurs (...)
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08/07/2004 - Financement
Revenus exonérés de cotisations sociales
Un tableau vous présente les exonérations de cotisations sociales des retraités, préretraités, chômeurs et salariés. Puis les modalités pour être exonéré.
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13/09/2006 - Dossier Prélèvement obligatoires
Financement de la protection sociale
Les sources du financement de la protection sociale en France sont les cotisatins sociales, les impôts et taxes affectées à la protection sociale (comme la CSG) et le budget de l’Etat pour compenser les exonérations qu’il décide. Détails et graphique.
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13/09/2006 - Dossier prélèvements obligatoires
Inventaire des prélèvements obligatoires
Le sujet est aride. Mais il fait facilement l’objet d’affirmations péremptoires comme « il y a trop de prélèvements obligatoires ». Cet article fait l’inventaire des principaux impôts, taxes et cotisations sociales versées en France. Chacun peut mesurer le rendement réel des différents prélèvements. Chacun peut mesurer que l’impôt sur le revenu des personnes, le seul impôt progressif sur les revenus, donc plus solidaire, « rapporte » peu à l’État !
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17/09/2008 - Financement
Prélèvements sur les revenus de patrimoine et de placement
Les prélèvements sociaux sur les revenus du capital, recouvrés par les services fiscaux et reversés la sécurité sociale (Acoss, FSV, CNSA, FRR, Cades), sont de deux types : placements et patrimoine.
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14/11/2008 - Financement
Prélèvements assis sur les revenus de patrimoine et de placement
Les prélèvements sociaux sur les revenus du capital, recouvrés par les services fiscaux et reversés au siège de l’Acoss et aux autres attributaires (FSV, CNSA, FRR, Cades), sont de deux types.
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13/10/2009 - Cotisations
Qui paie la CSG sur les revenus de remplacement ?
La commission des comptes de la Sécu nous donne quelques chiffres sur le rendement de la CSG sur les retraites. Pour le privé, si 47% des retraités sont au taux plein, cela représente plus de 64% des pensions versées.
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13/09/2006 - Dossier prélèvements obligatoires
Les prélèvements obligatoires ailleurs
Les prélèvements obligatoires varient beaucoup d’un pays à l’autre. Mais une cotisation sociale négociée avec le patronat mais non obligatoire par la loi ne sera pas décomptée.
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