Bonjour,
j’ai une question concernant un polypensionné qui prend sa retraite après avoir réalisé des trimestres de surcote. Une part de son activité a été effectué dans les IEG, une autre dans le régime général et il a terminé sous le régime des fonctionnaires. Les trimestres de surcote ont été réalisé sous le régime de la fonction publique mais à temps partiel à 80 %. Pendant cette période de surcote le polypensionné a eu quelques jours d’arrêts pour raison de santé.
Concernant la partie fonction publique il lui est appliqué le nombre de trimestres correspondant à la totalité de la période de surcote sans proratisation liée au temps partiel idem pour la partie régime général. Aucun jour de maladie ne lui est decompté sur cette periode de surcote ni dans le regime fonctionnaire ni dans le régime général.
Par contre coté CNIEG tenant compte de leurs propres règles semble t il, ils proratisent la durée de la surcote même si celle ci ne s’est pas appliquée sous leur régime. N’est ce pas le montant de la surcote calculée par le dernier régime qui doit s’appliquer à tous ???
Le CNIEG déduit aussi chaque jour d’arrêt de maladie ayant eu lieu pendant la periode de surcote pour calculer la surcote qu’il applique à la partie de retraite qui le concerne alors que les trimestres effectués sont bien compté comme cotisés par les deux autres régimes. J’ai eu beaucoup de mal à trouver la définition de trimestre cotisé qui semble tres differente selon les regimes.
Dans l’espoir d’une réponse qui me permette de mieux comprendre ce que sont ces trimestres cotisés.... Cordialement