Pour apprécier la validité des dépassements d’honoraires, il faut connaître les conditions de l’intervention et le secteur conventionnel des médecins concernés.
Pour simplifier, on peut estimer que vous n’avez pas d’exigences particulières et que vous êtes dans le cadre d’un parcours de soins coordonnés, ce qui exclut les dépassements pour exigences exceptionnelles et le dépassement autorisé plafonné.
Il faut savoir ensuite si le médecin à un droit à dépassement permanent compte tenu de ses titres ou de sa qualification médicale.
En dehors de ces cas, il faut savoir si le professionnel est du secteur 1 (pas de dépassement autorisé) ou du secteur 2 (dépassement autorisé avec tact et mesure). Dans le premier cas, les dépassements d’honoraires sont illicites. Dans le deuxième cas, ils peuvent êttre abusifs s’ils dépassent fortement les tarifs conventionnels ( il est fait souvent référence à un taux de mlajoration de 50% mais ce taux n’a aucune existence réglementaire).
Quant à la possibilité de refuser ces dépassements, elle dépend de votre capacité à argumenter face au médecin et des arguments que vous pouvez avancer (tels que la modicité de vos ressources).
De toute façon, il faut refuser les versements "de la main à la main" ou "dessous de table". Il faut exiger une facture. C’est d’ailleurs le seul moyen de les faire prendre en charge éventuellement et dans certaines limites par votre mutuelle.