C. Retraites Sécu


21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base


La pension de retraite dépend de la durée d'assurance, du salaire annuel moyen et du taux de liquidation. Le salaire annuel moyen est la moyenne de tous les salaires annuels pris en compte. On ne retient que les 25 meilleurs salaires annuels (on parle des 25 meilleures années).

Mise à jour :
- remplacement du versement forfaitaire unique pour un remboursement des cotisations (encadré fin du point 6) si 8 trimestres cotisés ou moins (décret 2016-117 du 5 février 2016)
- sur la liquidation unique des retraites des régimes alignés (point 5) le 9 février 2017 : LOI n° 2014-40 du 20 janvier 2014 ; Décret n° 2016-1188 et 2016-1189 du 1er septembre 2016 ; Arrêté du 1er septembre 2016 (JO du 13) et enfin LOI n° 2016-1827 du 23 décembre 2016.

1. Les principes de calcul d’une pension de base

Le montant de la pension de vieillesse est déterminé en fonction de plusieurs éléments :

  •  la durée d’assurance au régime général (fiche 19) ;
  •  le taux (fiche 20) ;
  •  le salaire annuel moyen ;
  •  la durée de référence, ou d’assurance maximum requise (ci-dessous).

Le montant de la retraite est un pourcentage (taux de liquidation) du salaire de référence (salaire annuel moyen), proportionnel au temps validé (durée d’assurance en trimestres). Il se calcule selon la formule suivante :
Taux x Sam x (durée d’assurance RG / durée d’assurance requise),
sachant que : Taux = taux en % ; Sam = salaire annuel moyen ; durée d’assurance RG = nombre de trimestres validés au régime général (limitée à la durée maximum selon année de naissance) ; durée d’assurance = nombre de trimestres requis selon l’année de naissance, tous régimes confondus.

2. Détermination des salaires annuels portés au compte

Chaque salarié a un compte individuel. Les cotisations versées chaque année sont reconstituées en salaire, puis enregistrées sur ce compte individuel pour leur valeur du moment. Le total forme le salaire annuel porté au compte.

Les cotisations sont calculées au taux obligatoire sur les rémunérations brutes perçues. Ces salaires sont pris en compte dans la limite du salaire plafond de sécurité sociale. Certaines catégories de salariés cotisent sur une assiette forfaitaire ou sur un taux particulier en raison de leur activité ou de leur rémunération.

L’assiette des cotisations comprend toutes les rémunérations versées en contrepartie d’un travail : les salaires, les indemnités de congés payés, les gratifications, les pourboires, les primes, les avantages en nature. Depuis avril 1995, les prestations familiales complémentaires sont aussi intégrées dans l’assiette.

Ne sont pas prises en compte dans l’assiette :

  •  les frais professionnels (frais de repas, indemnités de panier) ;
  •  les abattements pour frais professionnels ;
  •  les prestations familiales ;
  •  les indemnités de licenciement et de mise à la retraite par l’employeur.

Les indemnités journalières d’assurance-maternité versées depuis janvier 2012 sont prises en compte pour la détermination du salaire servant de base pour le calcul de la pension.

Les fonctionnaires qui exercent en même temps une activité salariée relevant du régime général ne cotisent pas à l’assurance-vieillesse. Ils n’ont donc pas droit au régime général de retraite pour cette activité. En revanche, leurs employeurs paient l’intégralité de la part employeur des cotisations.

Particularité de la dernière année d’activité, en cas de cessation d’activité au 31 décembre, les indemnités de congés payés peuvent, sur demande, être reportées sur l’année de la cessation d’activité (lettre ministérielle n° 1459/AG du 18/12/1973).

3. Revalorisation des salaires annuels portés au compte

Au moment de la liquidation de la pension, chaque salaire annuel porté au compte est actualisé par application d’un coefficient de revalorisation. Ce coefficient intègre les taux successifs de revalorisation fixés par les pouvoirs publics.

Avant revalorisation, les salaires perçus à partir de 2005 sont limités au plafond de la sécurité sociale.

Depuis 1987, sauf exception, les salaires reportés au compte sont revalorisés comme l’indice des prix à la consommation et non comme les salaires. Cette indexation sur les prix revient à supprimer, pour le calcul de la pension, une partie des améliorations de pouvoir d’achat obtenues au cours de la carrière. Elle conduit à une baisse progressive du taux de remplacement. C’est la principale « économie » ou réduction des besoins de financement du régime général pointée par tous les experts.
Chaque année est affectée d’un coefficient de revalorisation qui lui est propre.

Exemple. En 2014, l’année 1971 est affectée du coefficient 7,5 : ce qui signifie que le salaire de l’année 1971 est multiplié par 7,5. Le coefficient de revalorisation va, évidemment, en diminuant, au fur et à mesure que l’on se rapproche de la période de la liquidation. Ainsi, en 2014, le salaire de 2008 est affecté du coefficient 1,083.

Bon à savoir

Choisir le moment

La demande de liquidation de la retraite peut être faite à n’importe quel moment. Pourtant, en fonction de la carrière, il peut être intéressant de choisir le moment. Généralement au 1er janvier, pour bénéficier de la prise en compte d’une année complète. En cas de cessation d’activité au 31 décembre, les indemnités de congés payés peuvent, sur demande, être reportées sur l’année de la cessation d’activité (lettre ministérielle n° 1459/AG du 18/12/1973).

4. Détermination du salaire annuel moyen

Après avoir revalorisé chaque salaire annuel inscrit dans le compte individuel, on examine les montants de chaque salaire annuel de la carrière. On ne retient que les 25 meilleurs (moins pour ceux nés avant 1948).

Ces 25 meilleurs salaires annuels sont pris isolément. Ils ne sont ni forcément les derniers, ni forcément les salaires annuels directement successifs. Si l’assuré n’a pas cotisé 25 ans, toutes ses années sont retenues.

Attention, les salaires de l’année de liquidation de la pension ne sont pas pris en compte.

On additionne les salaires annuels sélectionnés et on divise par le nombre d’années retenues, 25 maximum. Cette moyenne des meilleurs salaires annuels donne le salaire annuel moyen (Sam). C’est sur cette base que sera calculé le montant de la pension.

Bon à savoir

Un trimestre de salaires au moins

Ne rentrent dans les salaires annuels susceptibles de déterminer le Sam que les salaires annuels qui ont donné lieu à la validation d’au moins un trimestre, sauf la dernière année incomplète, où ils sont « négligés ». Un départ le 1er janvier amène à considérer l’année précédente comme complète, donc prise en compte.

5. Détermination du salaire annuel moyen des pluripensionnés

Dénoncé par la CFDT depuis longtemps, le Sam était calculé avant 2004 dans chaque régime. La réforme de 2003 prend les meilleures années au prorata de la durée d’assurance dans chaque régime. Une nouvelle réforme prévue dans la loi de janvier 2014 améliore encore la situation à partir de juillet 2017 avec la Lura (liquidation unique des retraites de base des régimes alignés).

A partir de juillet 2017. La pension d’un assuré né à partir de 1953 et affilié successivement, alternativement ou simultanément au régime général (assurance retraite), au régime des salariés agricoles (MSA) et au RSI (artisans et commerçants) sera calculée comme s’il avait relevé d’un seul régime à partir de juillet 2017. Le demandeur est réputé avoir demandé à liquider l’ensemble de ses pensions de droit direct auprès des dits régimes. Le Sam se calculera comme pour un monopensionné.

Pour le calcul de ses droits, seront additionnés pour chaque année civile d’affiliation :

  • l’ensemble des rémunérations sur lesquelles l’assuré a cotisé pour déterminer le nombre de trimestres acquis (ne pourra pas être supérieur à quatre par an) pour l’ensemble des régimes concernés ;
  • l’ensemble des périodes retenues pour la détermination du droit à pension dans l’un de ces régimes (c’est­ à-dire les trimestres validés) ;
  • le total des salaires et revenus perçus, sans que leur somme puisse excéder le montant du plafond annuel de sécurité sociale.

Le régime compétent pour liquider la pension est par ordre :
- le régime auquel l’assuré a été affilié en dernier lieu ;
- par dérogation, le régime qui prend en charge les frais de santé (article L160-8).
- le régime d’assurance vieillesse des professions artisanales, industrielles et commerciales, lorsque l’assuré a été affilié à ce régime (voire les conditions particulières) ;
- le régime général ou le régime des salariés agricoles (article R173-3-1).

A la suite de sa demande, l’assuré est informé de la désignation du régime compétent pour liquider à titre unique sa pension de retraite de base.

Bien que la CFDT le revendique, cela ne concerne pas ceux relevant des régimes ayant d’autres modes de calcul comme les régimes spéciaux.

Avant juillet 2017. La méthode de calcul du Sam (salaire annuel moyen) est la suivante jusque juin 2017. On totalise les trimestres acquis dans chaque régime, même s’ils se superposent. Le nombre d’années retenues est égal à :
nombre d’années retenues X (durée d’assurance au RG réelle / durée d’assurance totale régimes alignés).
Le nombre obtenu est arrondi au plus proche, sans pouvoir être inférieur à 1.
Prenons un exemple. Un salarié né en 1952 a cotisé 172 trimestres, dont 126 au régime général et 46 à la MSA. Le nombre de salaires annuels pour déterminer le Sam sera de 18 années pour le régime général (25 x 126 / 172 = 18) et de 7 années pour la MSA (25 x 46 / 172 = 7).

6. Durée de référence, ou durée d’assurance retenue

Dernier paramètre du calcul indiqué au point 1 de cette fiche, la durée d’assurance de référence. En effet, la pension est proportionnelle à la durée d’assurance dans le régime. Cette durée d’assurance est rapportée à la durée d’assurance maximum requise en fonction de la génération, tous régimes de base confondus. Cette durée d’assurance maximum prise en compte varie selon l’année de naissance du salarié (voir tableau).
Pour mieux comprendre, voici un exemple. Antoine, né en 1952, demande la liquidation de sa pension en 2012. Il a une carrière de 120 trimestres dans le régime général, mais a plus de 164 trimestres, tous régimes confondus. Son taux sera donc de 50 %. Son Sam est de 16 500 €.
Sa pension sera égale à : 50 % x 16 500 x 120 / 164 = 6 036 € an, soit 503 € par mois.
On remarquera que 120 exprime la règle proportionnelle et 164 correspond au nombre de trimestres liés à son année de naissance.
Si la durée d’assurance acquise par l’assuré est supérieure à la durée de référence, le rapport entre ces 2 paramètres ne peut pas être supérieur à 1.
Lorsque l’assuré a droit au taux plein, la pension calculée ne sera pas inférieure à un minimum. Dans tous les cas, la pension de base est comparée à un maximum. Ces deux situations sont décrites dans la fiche suivante.

Bon à savoir

Remboursement des cotisations au lieu du versement forfaitaire

Jusqu’en décembre 2015, en dessous d’un certain montant annuel de pension (156,09 € en 2013 revalorisé comme les pensions), la retraite est remplacée par un versement forfaitaire unique égal à 15 fois le montant annuel de la retraite.
Depuis janvier 2016, l’assuré social affilé à un seul régime de retraite et qui a obtenu 8 trimestres ou moins peut demander le remboursement des cotisations versées (parts salarié et employeur revalorisées).

Tableau 1. Durée d’assurance retenue

La durée d’assurance maximum prise en compte pour le calcul de la pension est alignée sur la durée d’assurance requise pour pouvoir partir à l’âge légal.

Année de naissance Trimestres retenus
Nés en 1948 et avant 160 trimestres
Nés en 1949 161 trimestres
Nés en 1950 162 trimestres
Nés en 1951 163 trimestres
Nés en 1952 164 trimestres
Nés en 1953 165 trimestres
Nés en 1954 165 trimestres
Nés en 1955, 1956, 1957 166 trimestres
Nés en 1958, 1959, 1960 167 trimestres
Nés en 1961, 1962, 1963 168 trimestres
Nés en 1964, 1965, 1966 169 trimestres
Nés en 1967, 1968, 1969 170 trimestres
Nés en 1970, 1971, 1972 171 trimestres
Nés en 1973 et après 172 trimestres
Bon à savoir

Indemnités de congé maternité prises en compte dans le calcul de la retraite

Depuis janvier 2012, les indemnités journalières versées par les caisses primaires d’assurance-maladie (CPAM) au titre d’un congé maternité seront comprises dans le calcul du salaire annuel moyen (Sam), qui sert à fixer le montant de la retraite. Sont également prises en compte les indemnités complémentaires versées par l’employeur. Si le total du salaire et des indemnités dépasse le plafond annuel fixé par la sécurité sociale, le montant est écrêté.
Cette disposition concerne les assurées du régime général ainsi que les assurées du régime des salariées agricoles.

Calculateur de salaire annuel moyen

Un bénévole, Luma, a réalisé un calculateur de Sam. Il permet, en indiquant les renseignements demandés, d’obtenir les salaires annuels. Une deuxième feuille vous donne le montant estimé de votre retraite. Il faut disposer de Excel ou équivalent pour s’en servir.
Il ne convient pas pour des cas particuliers comme la retraite anticipée des travailleurs handicapés. Il vaut mieux utiliser le simulateur officiel Info-Retraite signalé dans cet article : Préparez votre retraite maintenant.

Attention, le calculateur est actualisé pour les départs en retraite prenant effet à partir du 1er janvier 2019.

Cliquez ci-dessous pour télécharger le calculateur.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 mai 2016 à 06:51, par Doomé

    Bonjour à toutes et à tous,

    Je n’ai pas trouvé la réponse à cette question :

    L’indemnité de départ en retraite est-elle intégrée à la rémunération de la dernière année d’activité ? En d’autres termes, participe-t-elle à la détermination de l’un des meilleurs 25 salaires annuels ?

    Merci pour votre participation.

    Bonne continuation.

    Doomé

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 10 mai 2016 à 11:04, par PATRICK PENEAU

    Bonjour.
    Je suis né en Mai 1952. La cellule de saisie de l’année de naissance de votre fichier excel est limitée à 1954.
    Avez vous une version de votre fichier excel qui permet d’entrer l’année 1952 ?
    Ou cela nécessite-t-il un calcul différent ?
    Merci de votre retour.

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 28 avril 2016 à 21:22, par diabolo

    Bonsoir,
    Licencié économique à 58,5 ans, je suis en phase de réflexion : savoir si je prends le CSP ou l’ARE. Après divers calculs et plusieurs interrogations, je pense m’orienter vers l’ARE car j’ai droit à 3 mois de préavis + congés payés : ce qui pousserait l’indemnisation à compter du mois d’OCTOBRE 2017 et de ce fait je pense que l’année 2O16 pourrait être comptée dans le calcul des 25 meilleures années pour ma retraite. Ma question est de savoir si les 3 mois de préavis ainsi que les congés payés (23 jours acquis pour 2O16) sont considérés comme du salaire dans la mesure où préavis et congés payés ont des cotisations sociales et pourraient ainsi rentrer dans le calcul de mes 25 meilleures années . Merci de m’éclairer. Si j’opte pour le CSP qui commencerait en MAI, l’année 2016 ne pourrait pas me compter dans les "25 meilleures années" car 4 mois travaillés ne suffiraient pas et de ce fait, la caisse de retraite va prendre en compte à la place l’année 2001 ;
    De plus en prenant l’ARE, je commencerai à être indemniser en OCTOBRE 2016 et si j’ai droit à 3 ans d’allocations chômage, je les percevrai jusqu’en SETPEMBRE 2017.Dans ce cas je n’aurai que 3 mois sans aucune ressource pour attendre dès le 1/O1/2020 la retraite (si rien ne change !).
    Si je choisis le CSP, je vais commencer à être indemnisé dès MAI jusqu’en MAI 2019 et aurait 8 MOIS jusqu’à l’age légal de ma retraite sans ressources,....
    Car vu mon âge (58,5 ans), ma qualification professionnelle et mon salaire actuel je pense ne plus retrouver du travail.
    Pour ces années de chômage, peut-on obtenir des points retraite complémentaire ? Si oui, comment cela se calcule t’il ?
    Merci pour vos réponses.

    Répondre à ce message

    • Le 10 mai 2016 à 16:09, par P-O

      @ diabolo

      Bonjour,

      Oui, le préavis et les congés comptent dans la limite du plafond sécurité sociale .

      Au vu des informations communiquées ,vous seriez né en octobre 1957 et donc admissible à une prise de retraite à l’age légal (62 ans) à compter du 01/11/2019.

      Afin d’éviter d’être sans ressources à la fin de votre indemnisation,vous auriez la possibilité de prolonger votre indemnisation ARE ou CSP si vous êtes en arrêt maladie entre le début et la fin de votre indemnisation.
      La durée de l’arret-maladie prolongera d’autant la durée de votre indemnisation et vous percevrez des indemnités journaliéres calculés sur vos anciens salaires .

      Vous validerez des trimestres de retraite au régime général de SS sans report de salaire au compte et vous obtiendrez des points de retraite complémentaire.

      Ceux-ci seront attribués en fonction du salaire journalier de référence déterminé par pole emploi. Le SJR est égal à la somme des salaires des 12 derniers mois travaillés divisé par 365.

      Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 4 mai 2016 à 15:28, par Sylvaine

    Bonjour,

    A l’heure actuelle, j’ai 101 trimestres cotisés au régime général, 28 trimestres cotisés à la MSA, je peux prétendre valider 39 trimestres assimilés, ma retraite de base sera calculé sur le régime général ? ( ce sont mes 25 meilleures années).
    Je vous remercie. Sylvaine

    Répondre à ce message

    • Le 4 mai 2016 à 23:03, par Claude (CFDT Retraités)

      Sur les deux au prorata comme expliqué au point 5.

      Répondre à ce message

      • Le 5 mai 2016 à 13:33, par Sylvaine

        Bonjour
        Merci pour votre réponse, j’ai calculé mes meilleures années, il se trouve que le calcul de 101 trimestres au régime général est 15 années et les 28 trimestres de MSA est de 4 années, ce qui me fait 19 années donc je n’aurais pas mes 25 années ?,en sachant que les 39 trimestres restant sont validés mais pas cotisés. Alors comment sera calculé ma retraite de base ?
        Merci Sylvaine

        Répondre à ce message

        • Le 5 mai 2016 à 19:25, par Claude (CFDT Retraités)

          Tous les trimestres validés dans chaque régime sont pris en compte, cotisés ou pas, pour le calcul indiqué. Chaque caisse prendra au final uniquement les années avec un salaire.

          Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 2 mai 2016 à 14:24, par KELLER ANGELE

    JE SOUHAITE PARTIR A LA RETRAITE LE 1er octobre 2016, date confirmée par la CRAV (début de carrière 1.07.1975, née le 22.09.1956). Y aurait-il une grande différence dans le montant de ma retraite si je pars le 31.12.2016.

    Répondre à ce message

    • Le 3 mai 2016 à 11:59, par Gilbert (CFDT Retraités)

      La dernière année est prise en compte pour le calcul du salaire moyen des 25 meilleures années si elle est complète (cas du départ au 1er janvier). Cela peut être sensible avec les indemnités de départ et le cas échéant les congés payés.

      Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 25 avril 2016 à 17:09, par Kim

    Bonjour,
    Félicitations pour votre article très claire et très utile et pratique pour le calcul du SAM.
    Par contre je n’ai pas pu appliquer ce calcul à mon cas qui a pris le départ à la retraite au 1er octobre 2014.
    En effet je suis en pleine réclamation avec les caisses CNAV (CARSAT), MSA et RSI. Chacune m’a donné son SAM qui est différent des deux autres. Donc j’ai trois SAM complètement différents car chaque caisse ne calcule son SAM que sur les cotisations lui concernant. Normalement je ne dois avoir qu’un seul SAM applicable à toutes les caisses depuis la réforme de 2004, n’est-ce pas ?, comme indiqué dans votre article.
    J’ai effectué un essai avec votre simulateur au 1er octobre 2015 et j’ai obtenu un SAM bien supérieur aux trois SAM. Evidemment le SAM au 1er octobre 2015 doit être un peu supérieur au SAM 1er octobre 2014.
    C’est pour cette raison que je voudrais vous demander s’il ne m’est pas possible d’avoir le simulateur au 1er octobre 2014.
    D’autre part pourrais-je avoir une copie du texte de la réforme de 2004 concernant le calcul du SAM unique en cas de cotisations à plusieurs caisses comme mon cas.
    D’avance MERCI.
    Bien cordialement.

    Répondre à ce message

    • Le 25 avril 2016 à 21:22, par Claude (CFDT Retraités)

      Vous avez trois Sam différents dans chacun des trois régimes.
      Ce qui a changé en 2003, c’est la proratisation des 25 meilleures années dans les trois régimes. En effet, avant on prenait les 25 meilleures dans chaque régime.
      Ce qui doit changer en 2017, c’est le calcul unique de la pension comme si ces trois régimes n’en faisaient qu’un seul. Mais le décret n’est pas sorti et les systèmes d’information des trois régimes et de toutes leurs caisses doivent être adaptés. Je crains un retard.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 22 avril 2016 à 06:54, par marie f

    En pleine incertitude..sur le choix de date de départ avant ou après 01/01/2017
    Née en 1955, je peux prétendre depuis 31/12/2015, a un départ (carrière longue+5 TRI avant 20éme anniv )
    Logiquement, le nouveau calcul du SAM en 2017 devrait être plus intéressant sur le cas de poly pensionné (c’est le mien, sécu générale 8 ans et msa 17 ans) mais d’après ce que je lis sur internet, cela n’est pas forcément vrai. Il est indiqué que, si vous avez un nombre de trimestres largement (188) au dessus du nombre requis (166 pour 1955) vous risquez d’être perdant. L’ancien calcul tenant compte du nombre total de trimestres dans tous les régimes. Des simulations ont elles été faites sur des cas réels ? Très difficile d’avoir une simulation de la part des caisses qui se réfugie derrière "pas de décret paru" Quelqu’un peut m’aider ?
    Merci par avance

    Répondre à ce message

    • Le 22 avril 2016 à 09:57, par Claude (CFDT Retraités)

      Pour comparer vous avez deux méthodes. Vous pouvez utiliser le site Marel ou vous servir du tableur mis à votre disposition dans cette fiche.
      Dans ce tableur, faites deux simulations, une pour chaque carrière, puis comme si vous aviez une seule carrière.
      Le calcul unique de la pension de base est prévu pour 2017 mais comme il faut que tous les ordinateurs soient reliés, je doute que les délais soient tenus. Le décret d’application n’est pas encore paru. Écrivez à la ministre pour indiquer que vous attendez avec espoir cette réforme de la loi du 20 janvier 2014 et que vous voulez savoir si les délais seront tenus.

      Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 11 avril 2016 à 17:52, par lo

    bonjour, j ai 166 trimestres cotisés a la carsat et 10 a la msa salarié agricole pouvez vous me faire le calcul voir si c,est calculé sur salaire carsat ou sur salaires msa merci j,attend votre réponse mon salaire carsat est de 758 euros.

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 avril 2016 à 06:47, par Marc

    Bonjour,
    Peut-on espérer obtenir, qu’un même contrat de 11 mois étalé sur 2 années,
    soit considéré, dans le calcul du SAM, comme 11 mois sur 1 année ?

    j’ai travaillé 17 années pleines au plafond et les autres 8 années que 6 mois.
    en chiffres cela donne un total des cotisations de : 775200 (3400x12 x17ans + 1700x6 x8ans)
    - le calcul avec le SAM (régime agricole) : 775200 /84 trimestres /2 /3 = 1538 pension mensuelle
    - le calcul avec le SAM (régime général) : 775200 /25 an /2 /12 = 1292 (soit -16%)

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 6 avril 2016 à 14:46, par Lola

    Bonjour,
    Ayant 166 trimestres en comptant les trimestres de majoration pour enfants, je pourrais demander une retraite progressive à 60 ans au 1/1/2017. Comment seront alors sélectionnées les 25 meilleures années ? Plus précisément, comme j’utiliserai les trimestres de majoration pour enfants pour avoir les 166 trimestres, est-ce que les années de naissance des enfants seront systématiquement sélectionnées parmi les 25 ? Car j’avais pris 3 mois de congés sans solde ces années là (le congé parental n’existait pas à l’époque en 1981 et 1985) et donc cela diminuerait fortement mon salaire annuel moyen, alors que j’ai d’autres années avec des salaires supérieurs. Merci d’avance pour ce renseignement. Cordialement.

    Répondre à ce message

    • Le 6 avril 2016 à 18:19, par Claude (CFDT Retraités)

      Vous avez du recevoir un relevé de carrière sinon demandez le.
      Chaque année où vous avez un trimestre cotisé, vous avez du salaire. Les années gratuites pour enfant sont sans salaire.

      Répondre à ce message

      • Le 6 avril 2016 à 20:00, par Lola

        Merci pour votre réponse, jai bien un releve de carriere avec les salaires
        retenus associes, mais ce n’était pas exactement ce que je voulais savoir, je comprends bien que les années pour enfants n’ont pas de salaire associé mais est-ce que cela entraîne la sélection systematique des années de naissance des enfants dans les 25 meilleures années même si elles ne figurent pas dans les meilleures ? Ou bien les 25 meilleures sont sélectionnées indépendamment de ce critère d’année de naissance enfants ? Merci pour cette précision.

        Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 3 avril 2016 à 06:47, par Louis Xavier

    Bonjour,

    Dans le chapitre 21, point N°3, traitant du calcul du salaire annuel moyen, il est écrit :
    " Avant revalorisation, les salaires perçus à partir de 2005 sont limités au plafond de la sécurité sociale. "
    Cela veut-il dire qu’avant cette date, ils ne sont pas plafonnés ? Quelle est la différence de calcul avec des salaires de 2004 par exemple ?

    Merci pour votre réponse

    Répondre à ce message

    • Le 3 avril 2016 à 10:46, par Gilbert (CFDT Retraités)

      Avant 2005, si le salaire était plafonné chez un même employeur, il était possible que les salaires dits « portés au compte » dépassaient le plafond par le fait que l’assuré pouvait avoir plusieurs employeurs. la modification de 2005 a mis un terme à cette anomalie.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 31 mars 2016 à 18:37, par Christine

    Je suis née en novembre 1957 et totalise 129 trimestres comme salariée
    Je compte 6 trimestres validés avant 20 ans
    J’ ai été licenciée en Février 2006 et suis commercante RSI
    puis je prendre ma retraite au 1 er Janvier 2018
    J’aurai en tout 166 trimestres cotisés
    Le calcul de ma pension sera t’elle calculée sur mes 25 meilleures années
    Je gagnais plus en tant que salariée

    Répondre à ce message

    • Le 31 mars 2016 à 22:35, par Claude (CFDT Retraités)

      La retraite anticipée carrière longue et travail jeune est traitée fiche 13.
      Le mode de calcul est expliqué au point 5 dans cette fiche. Le RSI est aligné sur le régime génral.

      Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 28 mars 2016 à 23:48, par Vignol Pierre

    Bonjour,
    Je suis un vieux retraité et je constate avec retard comment a été calculée ma pension au CNAV.
    En principe la retraite est basée sur les meilleures années entières cotisées.
    Comme les salaires sont limités aux plafonds SS, les meilleurs années à retenir sont bien celles du meilleur plafond annuel revalorisé ?

    Répondre à ce message

    • Le 29 mars 2016 à 10:18, par Claude (CFDT Retraités)

      Oui, on cotise jusqu’au plafond pour la retraite de base.

      Répondre à ce message

      • Le 29 mars 2016 à 11:37, par Vignol Pierre

        Désolé, ce n’était pas ma question.
        Bien sûr on cotise jusqu’au plafond SS. C’est mon cas. Ensuite il y a la question du choix des meilleurs années. Si on prend les meilleurs salaires sur une longue carrière on peut obtenir un montant nettement inférieur à celui qui aurait été basé les meilleurs plafonds, plus récents. Dans mon cas la différence est de 20 % en moins. Je me sens volé de mes cotisations.
        Alors que signifie le choix des meilleures années ?
        Et que pourriez-vous faire pour moi à la CFDT ?

        Répondre à ce message

        • Le 29 mars 2016 à 12:12, par Claude (CFDT Retraités)

          Si je comprend bien votre question, la réponse se trouve au point 3. Le plafond est augmenté plus fortement que les salaires portés au compte.

          Répondre à ce message

          • Le 29 mars 2016 à 19:07, par Vignol Pierre

            Réponse à Claude.
            Les salaires peuvent être nominalement plus élevés 20 ans plus tôt mais avec des plafonds SS bien plus bas, et des salaires récents peuvent être légèrement moins élevés avec des plafonds qui n’ont pas cessé d’augmenter et pour lesquels ont a cotisé.
            Les meilleures années ne sont pas celles des meilleurs salaires annuels comme le prétend la CNAV mais celles des meilleurs plafonds. Sur le site de la CNAV il était indiqué il y a peu de temps : Les meilleurs années à retenir sont celles du meilleur plafond de la SS.Mot à mot. Peu importe, baser la pension sur les salaires annuels est une arnaque puisque ce sont les plafonds qui sont retenus et les meilleurs ne le sont pas. Alors ? On se réveille à la CFDT ?

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 29 mars 2016 à 12:06, par HENRI

    Bonjour,

    un plafond sécurité sociale à été crée à partir des salaires de 2005, mes salaires de 2004 dépassait le plafond de 2004 mais ont été restreints à ce plafond, est-ce normal ??

    MERCI

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    • Le 29 mars 2016 à 12:10, par Claude (CFDT Retraités)

      Le plafond sécurité sociale existe depuis 1945 pour la retraite de base comme indiqué dans cette fiche. Les cotisations sont plafonnées et les salaires annuels pris en compte aussi.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 28 mars 2016 à 13:43, par laurent

    Bonjour,

    Je voudrais avoir un renseignement
    j’ai un 1trimestre en 1972 MSA
    J’ai 169 trimestres depuis 1973 à fin 2015
    d’après la loi si je suis né en novembre 1955 je peux donc prétendre à ma retraite en 2018 (62 ans)
    j’aurais donc 176 trimestres en janvier 2018 + 1 trimestre MSA soit 177 trimestres

    est ce que je vais toucher une surcote ou est ce que j’ai cotisé à perte

    Cordialement

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 27 mars 2016 à 18:48, par Marc

    Bonjour,
    Dans mes 25 meilleures années, j’ai cotisé 17 ans au plafond et 8 ans à près de 200h (ne validant qu’un trimestre).
    Résultat dans le calcul du SAM, je suis le grand perdant.
    Car dans mon cas, les 8 trimestres comptent pour 8 années, puisque la somme des salaires qui est divisée par 25.
    (je crois savoir que dans le régime agricole, la somme n’est divisée que par le nombre de trimestres validés..)
    L’estimation de ma pension que j’ai actuellement n’est même pas à hauteur des 17/25.
    Est-ce normal d’être à ce point pénalisé alors qu’on est venu me chercher pour me licencier sous prétexte que je n’étais pas le dernier embauché mais le dernier "célibataire" embauché.
    Je dois subir 2 fois : privé d’acquérir un patrimoine, privé d’une pension honorable.
    Qu’en pensez-vous ?

    Répondre à ce message

    • Le 27 mars 2016 à 23:30, par Claude (CFDT Retraités)

      Tout d’abord la MSA est un régime aligné et les 25 meilleures années sont réparties proportionnellement dans les deux régimes jusque 2017.
      Si vous avez une carrière complète dans le régime général, plus de 15 années sont éliminées. Vous n’avez pas travaillé que 25 ans !

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 26 mars 2016 à 22:09, par MERCIER

    Bonsoir,

    Je vous remercie d’avoir mis à notre disposition le simulateur excel ; il est indiqué qu’il gère les décotes. Ceci est bien compréhensible pour la retraite de base mais pouvez-vous me dire si les décotes sont aussi prises en compte côté ARRCO et côté Agirc ?

    Merci infiniment de votre aide

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 20 mars 2016 à 16:11, par Hanesse Roger

    Bonjour. Je suis né le 1° Septembre 1954 et j’ai demandé ma retraite à l’âge légal soit au 1° avril 2016. Je viens de recevoir ma notification de retraite. Ma durée d’assurance tous régimes est de 170 trimestres dont 100 au régime général et 70 à la Cavimac. La Carsat a calculé mon SAM sur mes 22 meilleures années au régime général ! Qu’en pensez vous ? Le sam retenu est bas parce que les premiers salaires sont bas. Merci de bien vouloir m’éclairer.

    Répondre à ce message

    • Le 21 mars 2016 à 16:24, par Claude (CFDT Retraités)

      La Cavimac n’est pas un régime aligné sur le régime général. Il n’y a pas proportionnalité des 25 meilleures années comme avec les régimes dits alignés (salariés agricoles, commerçants et artisans). Votre calcul est donc conforme au droit en prenant toute les années si 25 années et moins. C’est le même inconvénient pour les polypensionnés des régimes spéciaux.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 17 mars 2016 à 18:45, par lea

    Bonjour,
    j’ai une carrière multi régime 59 trimestres en RG majoration 3 enfants incluse sur un total de 185 trimestres
    Je suis de 1952 je prends ma retraite au 01/01/2016
    étudiante en 1972 et 1973 j’ai travaillé durant les vacances 2 mois chaque année. le salaire reçu permet de
    valider 4 trimestres pour chaque année mais est pris en compte pour le calcul du salaire de base. ce qui a un fort impact
    à la baisse pour ce salaire. Est ce normal ?
    D’autre part la retraite est calculée en prenant le nombre de trimestres de 164 au lieu de 185 cotisés.
    est-ce 25X59/164 ou 25X59/185 ce qui permet d’exclure une année étudiant.
    Merci pour votre réponse,
    Cordialement

    Répondre à ce message

    • Le 17 mars 2016 à 22:43, par Claude (CFDT Retraités)

      Comme indiqué dans cette fiche, le calcul est confirme au droit.
      Pour une carrière complète, 15 années sont éliminées, ce qui n’est pas le cas pour vous. Les pouvoirs publics nous ont toujours refusé la proportionnalité du calcul du Sam pour les régimes spéciaux de retraite.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 16 mars 2016 à 17:49, par Vier jean

    Bonjour,
    Je viens de lire vos article sur les polypensionnés et j’ai une question à vous poser car je viens d’avoir un calcul de ma retraite au régime général.
    J’ai travaillé 14 trimestres en Espgne
    Le régime général me valide 107 trimestres + 24 trimestres pour mes 3 enfants donc cela fait 131 trimestres au régime général
    Ensuite j’aurai 36 trimestres comme fonctionnaire.
    J’ai bien les trimestres requis pour mon age c’est à dire 165 trimestres
    Le calcul du SAM prend en compte les 25 meilleurs années, pourquoi ce n’est pas au prorata des trimestres retenus par le régime général ?
    Cela ferait 20 ans au lieu de 25 ans, ce qui serait plus juste.
    Par contre sur le minimum contributif il applique bien le prorata des trimestres pour le calculer.
    C’est inadmissible

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 mars 2016 à 21:38, par ya cheney

    bonjour,
    Je suis fonctionnaire dans un hopital public .Aprés l’age légal de la retraite, 65 ans, j’ai reduit mon activité à 40% et j’ai consacré les 60%restant à 3 activités salariées, les cotisations ont été normalement payées.
    Mes 4 salaires se montent à plus de 9000€ mensuels pendant 4 ans.
    Comment calculer le salaire annuel moyen.?
    Cordialement

    Répondre à ce message

    • Le 9 mars 2016 à 22:48, par Claude (CFDT Retraités)

      Au régime général, la retraite de base est plafonnée (3218 € en 2016). Le simulateur proposé ci-dessus permet de la calculer. Au-dessus il n’y a que l’Agirc ou l’Ircantec (selon l’employeur).

      Répondre à ce message

      • Le 10 mars 2016 à 23:40, par ya cheney

        merci de cette réponse.
        Dois-je comprendre que le salaire moyen annuel est le plafond SS de chaque année ? ET QUE LA PENSION NE SERA AU MIEUX QUE DE 50% DU PLAFOND ?
        Pour ce qui est de l’arco , en suis je bénéficiaire ?
        Quant à l’ircantec, qui , je crois savoir, est calculée sur les primes, les 40% de vie chere propre aux DOM font il partie du calcul de la retraite complémentaire ?
        Bien cordialement
        ya cheney

        Répondre à ce message

        • Le 11 mars 2016 à 09:35, par Claude (CFDT Retraités)

          Le salaire pris en compte est celui soumis à cotisations retraite de base à chaque paye, et s’il y a plusieurs employeurs il est préférable de les informer afin que chacun ne cotise pas plus que le plafond car la caisse ramène tout au plafond. Sous le plafond s’ajoute la retraite complémentaire Arrco ou Ircantec.
          Au-dessus du plafond il n’y a que la complémentaire Agirc ou Ircantec avec des taux de cotisations plus élevés donc plus de droits. Lisez les fiches concernées.
          Un fonctionnaire titulaire cotise sur les primes pour la RAFP (voir fiche concernée).

          Répondre à ce message

          • Le 11 mars 2016 à 16:46, par ya cheney

            merci encore pour cette réponse
            Ou puis-je trouver les fiches dont vous parlez ?
            Sont-elles rassemblées dans un livret, eventuellement téléchargeable ?
            Bonne journée et cordialement
            ya cheney

            Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 4 mars 2016 à 05:52, par EM

    Bonjour,

    Une question sur chômage non indemnisé après 55 ans donnant droit à vingt trimestres. Je cherche ce décret dont parle ce texte et qui rectifierait une situation aberrante (accepter de retravailler quelques heures durant les cinq ans de chômage non indemnisé ferait perdre plusieurs trimestres ???…) :
    "Pour les périodes suivantes, en revanche, le chômage non indemnisé doit être « continu » ; si vous retravaillez ne serait-ce qu’un jour, sans ouvrir de nouveaux droits au chômage, les périodes au-delà ne seront pas prises en compte. La réforme de 2014 devait mettre fin à cette particularité, mais le décret n’est toujours pas paru."

    Merci.

    EM

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 3 mars 2016 à 23:13, par PEREIRA ANTONIO

    Bonsoir
    Je suis né en 1954 et j’ai commencé ma carrière professionnel le ,01-02-1968 au PORTUGAL ou j’ai travaillé pendant 11 ans, en FRANCE j’ai travaillé 33 ans, ma question est comment calculer les meilleurs années pour ma retraite en FRANCE , c’est les meilleurs 25 ou alors on calcule au prorata.
    Je vous remercie de votre réponse.
    Cordialement.

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 29 février 2016 à 15:35, par mallet joel

    Depuis 2007 je suis à mi-temps, je touche une pension d’invalidité.

    Je cotise donc sur mon salaire à mi-temps depuis cette date.

    Est-il possible de cotiser sur un salaire à temps complet retroactivement.

    Merci pour votre réponse.

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 25 février 2016 à 19:23, par Claude LEROY

    Il me semble avoir identifié une erreur dans le simulateur SAM . Ma femme est née en 1953 et nous avons eu 3 enfants. Elle n’a pas travaillé les 165 trimestres requis et doit donc attendre pour beneficier d’une retraite sans abattement. Il me semblait que la loi autorisait une retraite à 65 ans dans son cas or le simulateur ne prend en compte une retraite à taux plein qu’à 67 ans. Mais peut-être suis-je dans l’erreur ?
    cordialement

    Répondre à ce message

    • Le 25 février 2016 à 21:52, par Claude (CFDT Retraités)

      Le calculateur de salaire annuel moyen ne peut pas prendre en compte cette particularité décrite fiche 18 (point 1) : taux plein à 62 ans : mère de famille ouvrière ayant élevé au moins trois enfants pendant neuf ans avant leur 16e anniversaire, totalisant 120 trimestres, tous régimes confondus (y compris les huit trimestres par enfant) et ayant exercé un travail manuel ouvrier pendant au moins cinq ans dans les 15 dernières années.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 21 février 2016 à 20:30, par BOUSSEAU Danielle

    Bonjour,
    J’ai travaillé plusieurs années en tant que AVSI et j’ai pris ma retraite depuis le 1 janvier 2016. Je viens de recevoir le montant annuel brut de ma retraite IRCANTEC que je
    vais percevoir en fin d’année. Ce montant s’élève à 453.22€. J’aimerai connaître le montant net de ma retraite, le pourcentage des prélèvements sociaux en clair... Merci d’avance...
    Cordialement. Mme Bousseau

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 20 février 2016 à 15:45, par mikla

    j’ai fait toute ma carrière en tant que salariée sous le régime de la msa , mais lors de mes études j’avais travaillé sous le régime général et ait ainsi obtenu 1 trimestre cotisé avec un tout petit salaire.
    j’ai eu 3 enfants. née en 1956 je souhaite prendre ma retraite à 62 ans j’aurais alors 175 trimestres (cotisés +validés(enfants))
    sur la simulation de retraite que la msa m’a envoyé , tous les trimestres pour enfants sont mis sur le régime général et les 25 meilleures années sont prise au prorata de chaque régime. résultat je perds 280 € par mois par rapport à une situation où je n’aurais pas travaillé en étant étudiante.j’ai vu dans votre fiche que la situation avait changé et que désormais on confondait les deux régimes pour le calcul des 25 ans. le problème est que la msa et la carsat me dise que cela a peut être été annoncé mais que cela n’a donné lieu à un texte applicable. donc pour eux c’est le prorata qui s’applique
    qu’en est il exactement ? et si les textes ne sortent pas est il possible d’annuler le trimestre à la sécu ( j’aurais largement le nombre de trimestre nécessaire)pour ne pas être pénalisé.

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    • Le 20 février 2016 à 16:20, par Claude (CFDT Retraités)

      Comme indiqué, les modalités pratiques ne sont pas encore fixées par décret. La mise en oeuvre a été annoncée pour 2017 car il faut harmoniser les logiciels des régimes de retraite concernés (et cela semble difficile...).
      Vous êtes victime de la multiplication inutile des régimes de retraite. Nous sommes régulièrement confrontés à ces genre d’injustice. Mais avec vous c’est le ponpon car vos 24 trimestres pour enfants ne sont pas attribués à la MSA mais au régime général où vous n’avez que le salaire d’un trimestre.
      Selon la réglementation, « le régime général est compétent pour attribuer les majorations de durée d’assurance pour enfant, si l’intéressé a été affilié au régime général et à l’un des régimes suivants : régime des salariés agricoles ; régime des non salariés agricoles ; régime social des indépendants ; régime des professions libérales (y compris les avocats) ; régime des cultes. »
      Comment faire annuler un trimestre inscrit dans votre compte ? Comme faire transférer vos trimestres pour enfants à la MSA ? Je ne connais pas de solution.
      Je vous invite à interroger le défenseur des droits du département, à écrire au ministère des affaires sociales, à votre député... pour décrire votre situation.
      Pour obtenir une retraite normale, vous ne devez pas prendre en compte les trimestres pour enfants et continuer à travailler pour avoir une carrière complète... alors que la majoration pour enfants vise à compenser les périodes non cotisées du fait des enfants.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 7 février 2016 à 12:10, par Clodomir

    Bonjour,
    Je prends ma retraite le 1er juin 2016 . Seulement le plafond ss mentionné sur mon relevé de carrière, des années 2002 à 2007 est erroné par rapport à mes bulletins de salaire.en effet sur ces derniers mes salaires bruts sont comptabilisés en totalité en tranche A ( très peu inférieur au plafond annuel ss) mais le service comptabe au moment des déclarations annuelles a proratisé le montant selon un horaire de travail erroné ( ce qui me fait une tranche A très réduite ). Je suis allée voir mon ex employeur qui en a convenu et qui me propose un bulletin de régularisation ce mois-ci. Ce bulletin devra mentionner année par année le complément du plafond soumis à la cotisation vieillesse de manière à ce que les tranche A des années 2002 à 2007 soient rectifiées. Et que la moyenne de mes 25 meilleures années soit plus élevée.

    Est ce ainsi que mon ex employeur doit procéder pour que la moyenne de mes 25 meilleures années soit réévaluée ?
    Le fait que ce bulletin de régularisation intervienne en février 2016 n’est il pas trop tardif ?
    Merci d’avance pour la réponse

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    • Le 11 février 2016 à 17:03, par Gilbert (CFDT Retraités)

      Tant que la retraite n’est pas liquidée les éléments servant au calcul de celle-ci peuvent être modifiés. Les preuves que vous allez apporter doivent être probantes et s’il y a des cotisations à verser, il est préférable que cela soit fait en précisant les exercices qu’elles concernent.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 février 2016 à 08:33, par DG

    bonjour
    je suis a la retraite depuis le 1 janvier 2016,les cotisations de mon solde de tout compte qui ma été verser en janvier 2016 dégage t il des points sur ma retraite complémentaire et seront il pris en compte sur le calcul définitif car pour le moment le calcul provisoire
    merci

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 février 2016 à 19:18, par PALLAIS regis

    bonsoir,

    j’ai ma carte d’adhérent CFDT et je suis salarié du groupe AMTE à thise
    ma question est : je suis né en 1962 et j’ai commencé à travailler en 1978 jusqu’à aujourd’hui sans interruption sauf la période service militaire à quel age puis je partir à taux plein ?

    Merci

    cordialement

    R. Pallais

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    • Le 9 février 2016 à 19:24, par Claude (CFDT Retraités)

      Cher adhérent, pour partir à 60 ans, il faut 5 trimestres validés l’année de vos 20 ans (c’est le cas) et 168 trimestres cotisés (42 ans) ou réputés cotisés en 2022. Merci de lire la fiche 13.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 février 2016 à 19:06, par PALLAIS regis

    bonjour,

    je voudrais savoir, si dans le calcul de la retraite dans le privé si plus le coefficient est gros plus le montant de la retraite est haute ?

    merci

    salutations

    régis

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 9 février 2016 à 16:42, par Michel Belz

    Bonjour
    Sur mon relevé de situations sont " d’époque" en en francs et en euros.
    ex : 1973 975 FF
    1978 5203 FF
    2001 179400 FF
    2013 36572 €_
    Est ce que ces montants seront revalorisé et si oui à quel moment
    Car dans l’état, pas facile de se faire une idée du salaire moyen des 250 meilleurs années.

    Merci

    Répondre à ce message

  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 3 février 2016 à 18:00, par Boubou89

    En Janvier 2007 j’ai subi un licenciement économique . En accord avec la société je n’est pas travaillé pendant la période de préavis de licenciement .
    J’ai profité de ce préavis pour retrouver un autre emploi qui a durée 6 mois ( jusqu’ à début juillet ).
    Ensuite chômage + stage .
    Donc pendant la période de préavis j’ai eu un double salaire .+ indemnités de licenciement.
    Au final sur mon relevé de carrière , la somme indiqué est bien inférieure au total brut de mes fiches de paie.

    Merci d’éclairer ma lanterne.

    Cordialement

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    • Le 4 février 2016 à 00:22, par Claude (CFDT Retraités)

      Lisez la fiche 19.

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      • Le 4 février 2016 à 11:44, par Boubou89

        J’ai lu la fiche 19 , et je ne trouve pas la réponse à ma question !

        Cordialement

        Répondre à ce message

        • Le 4 février 2016 à 23:26, par Claude (CFDT Retraités)

          La fiche 19 explique le mode d’attribution des trimestres.
          Cette fiche explique les salaires pris en compte.
          Si le salaire soumis à cotisations pour la retraite de base (cela figure sur la fiche de paie) porté à votre compte ne correspond pas, faites une réclamation à la caisse (voir fiche 5).

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          • Le 5 février 2016 à 10:27, par boubou89

            Voici ce que j’ai exactement cette année

            employeur 1 ( celui du licenciement économique )
            Net : 19.172€
            Brut : 13.257€
            employeur 2 ( CDD )
            Net : 18.250
            Brut : 19.706

            Cumul Brut : ( 13.257+19.706 )=32.963€
            Brut retenu par la CNAV sur relevé de carriere : 22.529€

            De plus la circulaire CNAV 2007/19 du 20 février 2007 précise en son article 11 : " Lors de la détermination du SAM, les salaires supérieurs au plafond, perçus à compter du 1 janvier 2005 seront écrêtés à hauteur du plafond annuel de la Sécurité Sociale" Il n’est donc pas question dans cette circulaire de proratiser le plafond annuel par le nombre de mois cotisés.
            Cordialement

            Répondre à ce message

            • Le 5 février 2016 à 11:00, par Claude (CFDT Retraités)

              Sur chaque fiche de paie l’employeur cotise jusqu’au plafond et déclare cette somme à l’assurance retraite. C’est ce montant qui doit figure dans votre compte individuel. Le cas cité concerne les salaires d’un salarié ayant plusieurs employeurs.

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              • Le 5 février 2016 à 16:22, par boubou89

                c’est mon cas j’ai eu plusieurs employeurs cette année .
                De plus les 2 periodes se sont chevauché car j’etais en "préavis non effectué payé"( c’est ce qu’il y a marqué sur ma fiche de paie )

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                • Le 5 février 2016 à 18:47, par Claude (CFDT Retraités)

                  Vous avez trouvé l’explication, il me semble.

                  Répondre à ce message

                  • Le 6 février 2016 à 19:11, par boubou89

                    Je ne comprend pas , si vraiment dans le cas du multi-employeur , la circulaire cnav dit que le plafond à prendre en compte est Pass de l’année et pourquoi dans mon cas il n’y a que 22.529€ de retenu ?

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 4 février 2016 à 10:57, par saintout

    J’ai pris ma retraite le 01/01/2016. Pendant les 25 dernières années, j’ai toujours cotisé au plafond de la S.S.
    Les 25 meilleures années prises par la CARSAT sont de 1990 à 2014.
    J’ai fait l’année 2015 en entier, pourquoi ce n’est pas de 1991 à 2015 ??
    cela me fait perdre environ 15€ par mois

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    • Le 4 février 2016 à 11:01, par Claude (CFDT Retraités)

      Votre salaire annuel moyen devra être recalculé avec 2015 dès que la déclaration annuelle de votre entreprise sera enregistrée.
      Nous vous proposons dans cette fiche un tableur pour vérifier le calcul de votre salaire annuel moyen.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 29 janvier 2016 à 17:57, par GERARD

    Bonjour,
    Vous mettez à disposition un simulateur excel pour le calcul de la pension, et je vous en remercie
    Que dois je marquer dans la case bleue : trimestres CNAV attribués sans revenus.
    Pour ma part je dois avoir 166 trimestres pour ma retraite, car né en 1955
    J’ai totalisé 104 trimestres dans la fonction publique, avec pension.
    J’ai totalisé 72 trimestres dans le privé, travaillé/cotisé.
    Au total 176 trimestres pour 166 nécessaire.
    Que marquer dans la case, car en fonction, celà change de façon importante le montante de la retraite prévisionnelle
    Merci par avance

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    • Le 29 janvier 2016 à 18:48, par Claude (CFDT Retraités)

      Les trimestres acquis comme fonctionnaire sont à inscrire dans la case « trimestres autres régimes ». Les trimestres Cnav sans revenus sont ceux au chômage, en maladie... qui n’ont pas de salaire.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 29 janvier 2016 à 16:59, par EIRAM

    bonjour,
    je serai à la retraite au 1er mars 2016 à taux plein.
    Est-ce que les points ARRCO-AGIRC des mois de janvier et février seront pris en compte ?
    merci

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 29 janvier 2016 à 08:54, par soraya

    bonjour
    je voudrais savoir combien sera le montant de pension de retraite de mon père qui est né en 1949 et pére de deux enfants et qui n’a cotisé que 15 trimestres en tant que commerçant dans les années 70’s
    merci d’avance

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    • Le 29 janvier 2016 à 10:24, par Claude (CFDT Retraités)

      Il faut s’adresser au RSI. La retraite est proportionnelle à la durée cotisée par rapport à une carrière complète et aux cotisations versées (donc le montant des revenus déclarés au régime de retraite).

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 28 janvier 2016 à 17:49, par Gérard

    J’ai travaillé dans la fonction publique pendant 26 ans , et je touche une pension. (104 trimestres validés)

    En 1972, et 1973 , j’ai validé 2 trimestres chaque année (job étudiant)
    Depuis 2000 je cotise à la caisse de retraite, et j’aurai validé/cotisé à mon départ à la retraite au 01/02/2017, 72 trimestres. Je suis né en 1955, trimestres requis 166.
    Je suis en carrière longue, car j’ai plus de 5 trimestres avant 20 ans.
    Comment puis je calculer ma retraite de base, n’ayant que 72 trimestres validés/cotisés.
    J’aurai 17 ans plus 2 ans au titre de mes jobs d’étudiant, soit 19 ans au total de cotisation

    merci pour votre aide
    Cordialement

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 26 janvier 2016 à 18:11, par RICHARD

    Bonjhour,

    Je suis née en 1954. J’ai 70 trimestres dans la fonction hospitalière et j’aurai 96 trimestres cotisés au régime général au 30 juin 2016. Je demande ma retraite pour le 1er juillet 2016 car j’aurai bien 61 ans et 7 mois..
    J’ai trois questions :
    1) Combien d’années dois je prendre en compte pour le SAM ? (15 ou 25 meilleures années).
    2) Pour le calcul de ma retraite au RG, dois je prendre 96/165 ème du SAM x taux (50%) ?
    3 ) J’ai 32 trimestres de majoration enfants a quel moment interviennent t’ils ? (Ils n’ont pas été pris en compte pour ma retraite CNRACL car j’avais eu mes enfants avant d’entrée dans la fonction publique).

    Merci pour votre aide
    Cordialement

    Marie-France RICHARD

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    • Le 26 janvier 2016 à 19:45, par Claude (CFDT Retraités)

      1. Ce sera les 25 meilleures années.
      2. Oui et non (voir réponse 3).
      3. Il s’ajoutent alors au moment du départ en retraite aux trimestres figurant sur votre relevé de carrière, soit 96+32=128. Ce qui augmente votre pension de base.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 16 janvier 2016 à 15:26, par FABIEN

    Bonjour,
    Je suis retraité depuis le 01/01/2016. Il y a une semaine que mon employeur m’a remis mon solde de tout compte
    mon bulletin de salaire est très compliqué.
    Je travaille dans une Entreprise à l’Aéroport d’Orly comme Agent exploitation aux bagages.cela fait 24 ans.
    J’ai droit à une indemnité de départ - En décembre j’étais en congés payés .
    Pourtant sur mon solde de tout compte le solde de le total versé ne correspond même pas à mon indemnité de départ et mes congés payés n’apparaissent même pas . - il y a une ligne arbitrage de congés payés de 2108,12 dans le montant salarial. Il y a 3 lignes RET AGFF NC TR1 - TR2 tr2 SI . 2 lignes d’assurances chômage TRA et TRB c’est à n’y rien comprendre . et le CNAV n’a pas eu l’année 2015 est ce qu’il le recevront.
    Quelqu’un peut il me renseigner s’il vous plait merci d’avance

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    • Le 16 janvier 2016 à 22:01, par Claude (CFDT Retraités)

      Votre demande ne relève pas de la retraite mais du code du travail. Recherchez une permanence CFDT dans le département. Si vous êtes à la CFDT, je peux vous orienter vers un service dédié aux adhérents.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 12 janvier 2016 à 16:58, par CHAMBON michel

    BONJOUR,

    J’ai été pensionné EDF-GDF de 1962 à 1975. Pension calculé sur la base du salaire national et soumis à retenues sociales. depuis des années je n’arrive pas a savoir si cela m’ouvre des droits pour ma retraite. cette situation de faux fuyant me laisse perplexe. auriez-vous déjà vu ce cas et peut être une réponse. merci

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 12 janvier 2016 à 17:06, par CHAMBON michel

    Je suis désolé mais je n’ai pu remettre à 0 vos case orange ni changer le montant.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 6 janvier 2016 à 14:13, par BALAN

    Bonjour,
    Je touche une petite pension d’invalidité mensuelle en plus de mon salaire travaillant à 80 %.

    Est ce que la CARSAT prend en compte le montant de la pension d’invalidité ajouté à mes salaires pour le calcul de ma pension retraite ou autre ? Des personnes étant dans mon cas m’ont dit qu’elles ne perdaient rien mais ne peuvent me dire comment leur calcul a été fait ?

    Pouvez- vous m’expliquer clairement comment cela se passe car premièrement on n’a pas demandé à être malade et cela serait injuste que la part de salaire (que j’ai perdu auprès de mon employeur) mais qui a été complété par la CPAM (pension d’invalidité) ne soit prise en compte ? La CPAM ne peut me répondre car elle ne sait pas .......

    Je vous remercie pour votre réponse.

    Bien sincèrement.

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    • Le 6 janvier 2016 à 15:18, par Gilbert (CFDT Retraités)

      La pension dépend de 2 paramètres.
      1) des salaires dits "portés au compte", ce sont les salaires qui ont produits des cotisations ce qui n’est pas le cas pour la pension d’invalidité.
      2) des trimestres validés : les périodes d’invalidité produisent des trimestres validés (même si elles ne sont pas travaillés) De même elles produisent des points pour le calcul de la retraite complémentaire.
      La conséquence de votre situation : si la période où vous avez travaillée à temps partiel entre dans le calcul de la moyenne des 25 meilleures années, la pension risque d’en être diminuée. Vous pouvez considérer cette situation comme injuste, elle peut cependant être compensée par l’attribution du minimum contributif (voir cette fiche)

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 22 décembre 2015 à 15:06, par DESMIER Nicole

    Bonjour,

    Si je pars au 01.01.2018, merci de me confirmer que la rémunération annuelle 2017, si elle fait partie, des 25 meilleures années, sera bien prise en compte ?

    Merci pour votre réponse.

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    • Le 22 décembre 2015 à 16:56, par Gilbert (CFDT Retraités)

      Si vous partez au 1er janvier, la dernière année cotisée dans sa totalité sera pris en compte dans le calcul du salaire annuel moyen des 25 meilleures années.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 19 décembre 2015 à 15:55, par ENJALBERT

    Bonjour,
    Je pars en retraite le 31/01/2016 en carrière longue. Je viens de recevoir la notification de la CARSAT avec une somme qui forcément dans son calcul ne tient pas compte de l’année 2015 car non terminée. la notification est calculée de 1990 à 2014.
    Question : Cette notification sera t-elle modifiée lors de mon départ en retraite ? (de 1991 à 2015) Sachant bien entendu que j’aurais plus gagné en 2015 qu’il y a 25 ans.
    Merci pour votre réponse

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    • Le 19 décembre 2015 à 15:58, par Claude (CFDT Retraités)

      Oui, elle doit être recalculée après la déclaration 2015 de votre employeur (peut-être sans changement). C’est pareil pour la retraite complémentaire (forcément plus élevée).

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 19 décembre 2015 à 05:44, par charni

    j’ai occupé un poste de garde enfants avec une association de service en 1987/1988/1989.
    sur mes bulletins de paye ne figurent que les cotisations chômage et régime complémentaire.
    probablement cet employeur etait-il exonéré de cotisation pour le régime général.
    De ce fait mon relevé RIS ne mentionne pas dans le calcul du montant annuel les salaires versés par cet employeur pour les années 1987/88/89.
    cette situation bloque à son tour la comptabilisation de mes points arrco acquis auprés de cet employeur .ag2r la mondiale me réclame une régularisation d’abord auprés du régime général.
    ça fait des mois que chacun me renvoie l’un vers l’autre et je ne sais plus quoi faire. A 58 ans je n’arrive pas à régulariser mes points arrco alors que j’ai en main les bulletins de cet employeur avec la cotisation au régime complémentaire.
    avez vous une idée sur ce que prévoit la législation dans ce cas.
    Merci pour votre aide

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    • Le 19 décembre 2015 à 12:13, par Claude (CFDT Retraités)

      Vous étiez salariée d’une association ou aviez vous un autre statut ? C’est cela qui détermine la suite.
      Votre relevé de carrière du régime général mentionne ces périodes sous forme de trimestres assimilés sans salaire ?
      Vos cotisations retraite complémentaire figurent bien sur vos fiches de paie. Elles doivent être prises en compte. D’autant que ces périodes figurent bien sur votre relevé de carrière.
      Avez-vous eu un contact avec un Cicas ?

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 23 novembre 2015 à 18:58, par Jacques

    Bonjour.
    Je ne trouve pas normal que la CARSAT prenne en compte les années incomplètes pour le calcul du SAM.
    Pour ma part, je vais partir en début d’année prochaine, je suis poly-pensionné, je ne peux donc pas espérer que l’on retienne mes 25 meilleures années au régime général puisque je n’en dispose que de 17 à ce régime.
    Voilà ce que retiens la CARAT pour le calcul de mon salaire moyen.
    1976 : service militaire, seulement 1 mois travaillé, cette année est retenue pour le calcul sam
    1986 : 9 mois de chômage, année retenue pour le calcul sam
    1987 : 7 mois de chômage, année retenue pour le calcul sam
    1992 : 5 mois travaillés, cause changement de régime, année retenue pour le calcul sam
    Après il ne faut pas s’étonner que le salaire moyen soi médiocre et le montant de la retraite qui en découle également.
    Vous trouvez cela normal ??
    Pourquoi la CARSAT n’a t-elle pas pris comme base de calcul du sam uniquement mes années complètes.
    Merci pour votre réponse.
    Cordialement
    JLC

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    • Le 23 novembre 2015 à 22:45, par Claude (CFDT Retraités)

      Le système a été conçu à une période où on faisait toute sa carrière en cotisant dans le même régime de retraite.
      Le nombre de polypensionnés augmente fortement ces dernières décennies et ce problème est de plus décrié. Mais nous n’avons pas encore obtenu de changement sauf pour ceux qui cotisent aux régimes de retraite alignés sur le régime général.

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    • Le 24 novembre 2015 à 18:14, par Jacques

      Bonjour.
      Tout d’abord, merci pour votre réponse.
      Vous serez certainement d’accord avec moi si je vous dis qu’il y a un problème avec le calcul du sam des polypensionnés.
      je totalise entre la CARSAT et la MSA 23 années de cotisations. Le calcul du salaire moyen étant bien entendu défavorable aux gens n’ayant pas une carrière complète à la CARSAT, on me propose 267€ brut de pension pour ces 23 années de travail, et mon salaire n’était pas dans les plus bas.
      Ne pensez vous pas qu’il y ai matière à réformer dans ce domaine.
      Vous remerciant par avance
      Cordialement
      JLC

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    • Le 2 décembre 2015 à 11:46, par fred 62

      bonjour, claude
      J’ ai 40 trimestres à la CARPIMKO, et 113 trimestres au régime général.Je suis en retraite progressive depuis le 01 /04/2015 avec 153 trimestres ,je m’ aperçois que mon S A M a été calculé sur les 25 meilleures années et non sur 19 années ,cela est -il normal ? d’ avance merci

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 24 novembre 2015 à 15:53, par PEIGNIEN

    Mon fils est en invalidité depuis 2006. Il a travaillé lorsqu’il était étudiant pendant 5 ans, des trimestres ont été validés pour ces années (1-1-3-2-4) mais les salaires étaient très bas. Il n’a ensuite travaillé à temps complet que pendant 16 ans.
    Ces 5 années pénalisent énormément le salaire moyen puisqu’on ne peut pas totaliser les 25 meilleures années ??
    Faut-il calculer le salaire moyen sur 21 années ou seulement sur 16 années ?

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    • Le 24 novembre 2015 à 17:10, par Gilbert (CFDT Retraités)

      Oui en effet, il s’agit d’une injustice.
      Les salaires sont pris en compte dès lors qu’ils ont produit au moins un trimestre dans le décompte annuel.
      Dans le cas des invalides qui n’ont pas cotisé durant les années requises, ils perdent les avantages de l’écrêtement produit par la limitation aux 25 meilleures années et la pension calculée sur les 21 années dans le cas de votre fils s’en trouve sensiblement réduite.

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 24 novembre 2015 à 16:14, par PEIGNIEN

    Le montant de la pension d’invalidité ne figure pas sur le relevé de salaire de la sécurité sociale est-elle prise n compte pour le calcule du salaire moyen

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  • 21 Du salaire annuel moyen au calcul de la pension de base Le 22 novembre 2015 à 16:01, par Jacques

    Bonjour.
    Je vais partir à la retraite au 1er février 2016. Je suis poly-pensionné, et compte 17 annnées d’affiliation à la CARSAT, entre autres.
    J’aimerais connaitrele mode de calcul de la CARSAT pour revaloriser les salaires annuel afin de définir le SAM.
    En effet, j’ai reçu le calcul de ma retraite et la revalorisation de plusieurs années m’a interpellé.
    Par exemple : année 1977, j’ai perçu cette année là 27 152 francs revalorisés en euros à :14 077,75€
    année 1980, j’ai perçu cette année là 37 259 francs revalorisés en euros à : 13 933,28€

    En résumé, en 1980, j’ai perçu 10 107 francs de plus qu’en 1977 et le salaire annuel revalorisé est de moins 144.47€, cherchez l’erreur !!!
    Si quelqu’un pouvait m’expliquer car là, franchement je ne comprends pas ??
    Merci pour votre réponse
    Cordialement
    JLC

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    • Le 22 novembre 2015 à 18:41, par Claude (CFDT Retraités)

      Les salaires portés au compte sont revalorisés du même montant que les retraites, soit comme l’indice des prix à la consommation.
      Vous avez dans cette fiche un tableau vous permettant de faite le calcul vous-même. Les années citées il y a eu une forte inflation et de fortes hausses de salaire sans une huasse d’autant du salaire porté au compte.

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