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La longue marche des régimes de retraite, des origines à la Seconde Guerre


Jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, hormis quelques professions, la plupart des retraités se retrouvaient sans ressources. De nombreuses tentatives ont pourtant été tentées pour couvrir les salariés à l’instar des autres pays européens, comme le montre ce premier volet sur l’histoire des retraites en France.

Personne aujourd’hui n’imaginerait cesser son activité professionnelle sans percevoir sa pension de retraite. Pourtant, nos pensions actuelles, même imparfaites, sont le fruit d’une longue et laborieuse conquête syndicale.
Les premiers régimes de retraite ont été instaurés pour des catégories professionnelles dans le but, la plupart du temps, de fidéliser les salariés : les marins en 1673 (considéré comme le premier système de retraite par répartition au monde), les militaires en 1831, les fonctionnaires en 1853, les mineurs en 1894, les cheminots des compagnies privées de chemins de fer en 1909, les ouvriers de l’État en 1928. Ces catégories restent couvertes, aujourd’hui encore, par des régimes spéciaux.

La capitalisation pour les ouvriers et paysans

Dans le secteur privé, la Caisse nationale de retraite vieillesse (CNRV) est créée en 1850 puis réformée en 1886. C’est un système par capitalisation à adhésion facultative. Puis, en 1910, la loi sur les « retraites ouvrières et paysannes » instaure une retraite par capitalisation à adhésion obligatoire par prélèvement sur le salaire. L’âge de départ est fixé à 65 ans, puis en 1912, la possibilité est offerte de percevoir une retraite à partir de 60 ans. Mais à peine trois millions de salariés sur huit seront couverts. Le patronat y est hostile, dénonçant des « charges inacceptables et l’encouragement à la paresse ». Le système par capitalisation est pénalisé après la fin de la Première Guerre mondiale par une inflation importante.

Décisive pour le secteur privé, la loi du 30 avril 1930 crée les assurances sociales, avec une section retraite obligatoire par capitalisation pour les salariés du secteur privé. Le salarié, qui atteint l’âge de 60 ans et qui peut justifier de 30 années d’affiliation, perçoit une pension égale à 40 % du salaire moyen sur la période de cotisation. Mesure décisive certes, mais tardive. En effet, les assurances obligatoires existent dans beaucoup de pays européens, comme en Allemagne depuis 1881. Mais les droits ne sont acquis que sur les salaires soumis à cotisation à partir de juillet 1930. La pension pleine étant acquise après 30 ans de cotisation, elle ne pouvait donc atteindre son plein effet qu’en 1960. De plus, les salariés rémunérés au-dessus d’un certain plafond en sont exclus.

Des difficultés financières conduisent à l’abandon du système de la capitalisation au profit du système par répartition dès 1941 : l’inflation massive ne permettait plus de préserver le pouvoir d’achat des retraités. La loi de 1941 combina le régime des assurances sociales avec celui de l’allocation aux vieux travailleurs salariés (AVTS), pour venir en aide aux anciens salariés ne disposant pas de ressources suffisantes.

Vers un régime de retraite par répartition

À la Libération, les systèmes de retraite français connaîtront une nouvelle étape fondamentale par la mise en place, par le Comité national de la résistance (CNR), d’un régime général de retraite par répartition. Mais il sera loin d’être « universel » et suffisant pour assurer un niveau de vie décent des retraités. Suite de cette longue marche dans le prochain numéro de Fil Bleu.

François Jaboeuf