Selon une circulaire de la Cnav qui s’appuie sur le code du travail, la quotité de travail à temps partiel pour les contrats de travail annualisés s’apprécie dans les mêmes conditions que pour les salariés autres que particuliers employeurs (calcul sur 52 semaines). La durée conventionnelle servant de base au calcul de la quotité de travail à temps partiel doit être multipliée par le nombre de semaines dans l’année (52 semaines), soit une référence annuelle 2080 h/an.
Je peux mettre cette circulaire en téléchargement si vous le souhaitez.