Pour une assistante maternelle, un contrat de travail est conclu pour chaque enfant. Le pourcentage du temps réduit est calculé à partir du nombre moyen d’heures d’accueil par rapport au temps plein (45 heures). Pour déterminer ce nombre moyen d’heures, toutes les heures d’accueil figurant aux contrats sont totalisées et ce total est divisé par le nombre de contrats.

Exemple donné par une circulaire de la Cnav :
Une assistante maternelle est salariée auprès de deux particuliers employeurs pour la garde de trois enfants. Un contrat de travail est conclu par enfant. La durée conventionnelle est fixée à 45 heures hebdomadaires.
– 1er employeur : elle garde ses deux enfants, les lundis, mardis et jeudis de 7h30 à 18h30 (11heures * 3 jours par enfants soit 33 heures par semaine par enfant)
– 2e employeur : elle garde 1 enfant du lundi au vendredi de 11h30 à 17h30 (6heures * 5jours = 30 heures par semaine).
Sur une semaine, elle présente : 96 h rémunérées pour les 3 contrats de travail
– Calcul de la quotité de travail à temps partiel : Nombre moyen d’heures d’accueil par contrat = 96/3 = 32 heures.
– Calcul de la quotité de temps partiel = (32/45)*100 = 71% (arrondi à l’entier le plus proche).
– Calcul de la fraction de pension : 100 –71 = 29%.
Faites le calcul à partir de votre horaires de travail, sachant que devez avoir au moins 40%.