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15 Contrôle des droits avant le départ à la retraite
10 juillet 2015, 16:54, par SCLERO
Bonjour !
Mon ami a travaillé comme polyvalent en tant que peintre, serveur ... Dans un restaurant d’avril à mai 1979. Sachant sa précarité d’emploi, il a accepté le travail de jour comme de nuit et week-end. Du 6 avril au 30 avril, il a eu 2 bulletins de paies (2 emplois probablement différents mais chez le même employeur. L’une des rémunération sur 152 heures 2416.74 francs et l’autre sur 142 heures 1836.74 francs. Toujours chez le même employeur, du 1 mai au 20 mai 120 heurs + 24 heures supplémentaires rémunéré pour 2275.94 francs.
Chez un autre restaurant du 1 août au 19 août même année 195 heures 3147.40 francs. Au total pour ces périodes d’avril à mai 1979 cumul des salaires 9676.82 francs.
La C.N.A.V n’avait retenu que 4965 francs avant la demande de régularisation. Après régularisation 8112 francs, sans qu’elle est donnée d’explication par écrit. J’ai dû téléphoner, la personne n’a pas su vraiment me répondre, excepté qu’elle pense, qu’ils ont dû retenir qu’une partie des salaires, peut-être dû au nombre heures effectués dépassant le nombre d’heures légales ??? Dans un même mois aussi bien en avril (2 bulletins) qu’en mai (1 bulletin). Tous les salaires ont bien été soumis aux cotisations pourtant, alors ! Pourquoi à votre avis.
Ce n’est pas le PMSS/mois qui est de 4470 francs qui rentrerait en compte, vu rémunération/mois est inférieur.
Cela dit que 3 trimestres ont été validés/cotisés avec les 8112 francs retenus, alors qu’avec 9676 francs aurait été de 4 trimestres. Ont ils le droit de procéder ainsi ? y’a t il un texte de loi ?
Avez-vous une idée ???
Une autre question, S.V.P :
En 1990 a travaillé toute l’année pour un cumul de salaires de 22085.51 francs (plafond annuel 131040 francs).
La C.N.A.V. A retenu que 20520 francs ce qui valide 3 trimestres, la réponse au téléphone "la différence de salaire et donc ce 4ème trimestre qui aurait dû être retenu validé/cotisé, il le conserverait pour le calcul du minimum contributif. J’avoue de pas comprendre cette action de leur part, le temps apparemment au téléphone était limité, pas pu avoir réellement d’explication.
Connaissez-vous ce principe de non validation d’un côté et de le reporter ailleurs ?
Bonjour !
Mon ami a travaillé comme polyvalent en tant que peintre, serveur ... Dans un restaurant d’avril à mai 1979. Sachant sa précarité d’emploi, il a accepté le travail de jour comme de nuit et week-end. Du 6 avril au 30 avril, il a eu 2 bulletins de paies (2 emplois probablement différents mais chez le même employeur. L’une des rémunération sur 152 heures 2416.74 francs et l’autre sur 142 heures 1836.74 francs. Toujours chez le même employeur, du 1 mai au 20 mai 120 heurs + 24 heures supplémentaires rémunéré pour 2275.94 francs.
Chez un autre restaurant du 1 août au 19 août même année 195 heures 3147.40 francs. Au total pour ces périodes d’avril à mai 1979 cumul des salaires 9676.82 francs.
La C.N.A.V n’avait retenu que 4965 francs avant la demande de régularisation. Après régularisation 8112 francs, sans qu’elle est donnée d’explication par écrit. J’ai dû téléphoner, la personne n’a pas su vraiment me répondre, excepté qu’elle pense, qu’ils ont dû retenir qu’une partie des salaires, peut-être dû au nombre heures effectués dépassant le nombre d’heures légales ??? Dans un même mois aussi bien en avril (2 bulletins) qu’en mai (1 bulletin). Tous les salaires ont bien été soumis aux cotisations pourtant, alors ! Pourquoi à votre avis.
Ce n’est pas le PMSS/mois qui est de 4470 francs qui rentrerait en compte, vu rémunération/mois est inférieur.
Cela dit que 3 trimestres ont été validés/cotisés avec les 8112 francs retenus, alors qu’avec 9676 francs aurait été de 4 trimestres. Ont ils le droit de procéder ainsi ? y’a t il un texte de loi ?
Avez-vous une idée ???
Une autre question, S.V.P :
En 1990 a travaillé toute l’année pour un cumul de salaires de 22085.51 francs (plafond annuel 131040 francs).
La C.N.A.V. A retenu que 20520 francs ce qui valide 3 trimestres, la réponse au téléphone "la différence de salaire et donc ce 4ème trimestre qui aurait dû être retenu validé/cotisé, il le conserverait pour le calcul du minimum contributif. J’avoue de pas comprendre cette action de leur part, le temps apparemment au téléphone était limité, pas pu avoir réellement d’explication.
Connaissez-vous ce principe de non validation d’un côté et de le reporter ailleurs ?
En vous remerciant.