Bonjour,
Je ne comprend pas tellement la fiche sur les bénéficiaire de l aspa et les donations. Aussi je vous explique ma situation.
Comme régime je suis a l aspa presque a taux plein du fait qu’ avant j étais bénéficiaire de l AAH,reconnu personne handicapé depuis longtemps du reste.
Mes parents m avait légué en héritage un petit appartement que je ne désirait pas, car ,entre temps je bénéficiait d un hlm mieux aménagé pour les personnes handicapé. Aussi , j avais demandé à mon père de faire un échange avec cette appartement en une somme d argent. Le notaire est venu ,et,on m as fait signer une donation. Mais après mon père ne m as jamais donné une assurance vie. Ce n est que depuis deux ans qu’ il m as affirmé qu’ il avait remis l appartement à mon nom. Seulement oralement.
A cette question je pense que vous me répondrez qu’ il faut que j aille consulter ce notaire en question,puis un avocat si besoin.
Mais,je voudrai savoir au cas où cette donation est toujours en vigueur, est ce que je risque d avoir mon aspa diminue du fait de cette donation ? Je sait que ces donations sont déclaré au décès du donataire,ou par un imprimé spécial.
Car,ma peur pour moi est de me retrouver peut etre sans héritage,ou avec une part minime,et une baisse de mes revenus aspa.
La premier donation succession a été faite en juillet 1998. La deuxième, en février 2014. Cette une donation concernant uniquement le retour du bien .il n y a aucune mention d un échange.

Je vous remercie de votre,bien cordialement.