C. Retraites Sécu


20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote


La pension de base est un pourcentage appelé « taux ». On applique ce taux au salaire annuel moyen. Le taux normal de 50 % peut être réduit si l'une ou l'autre condition n'est pas remplie, la décote, et une majoration s'applique en cas de prolongement de l'activité au-delà de l'âge requis, la surcote.

Rappelons qu’il y a deux types d’âge à mémoriser pour comprendre les explications ci-dessous.
« L’âge légal » permet d’obtenir une retraite (vers 62 ans). Le taux plein (50 % sur le salaire annuel moyen) est acquis si l’assuré a le nombre de trimestres requis. Sinon, il subit une décote sur le taux.
« L’âge du taux plein » permet d’obtenir une retraite sans décote sur le taux de 50 %, quel que soit le nombre de trimestres obtenu.
Quand on a obtenu l’ouverture du droit à une retraite au taux plein, on calcule ensuite le montant de la retraite proratisée en fonction de la durée de la carrière (fiche suivante).

1. Taux plein, quel que soit le nombre de trimestres

Le taux plein de 50 % est accordé sans autre condition à partir de l’âge de 65 à 67 ans (voir tableau 1).
Par dérogation, le taux plein s’applique à partir de 60 ans si l’assuré a droit à une pension particulière.

Il s’agit des :

  •  titulaires d’une pension d’invalidité ou de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) ;
  •  anciens combattants ou prisonniers de guerre ;
  •  anciens déportés ou internés, titulaires de la carte de déporté ou interné de la Résistance, de la carte de déporté ou interné politique ;
  •  mères de famille ouvrières ayant élevé au moins trois enfants pendant neuf ans avant leur 16e anniversaire, totalisant 120 trimestres, tous régimes confondus (y compris les huit trimestres par enfant), et ayant exercé un travail manuel ouvrier pendant au moins cinq ans dans les 15 dernières années.

L’âge du taux plein est maintenu à 65 ans pour certains assurés :

  • interruption de l’activité professionnelle si aidant familial ;
  • reconnaissance personne handicapée ;
  • bénéficiaire d’un trimestre de majoration d’assurance pour enfant handicapé ;
  • aide effective, en tant que salarié ou aidant familial pendant au moins 30 mois, à l’enfant bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap ;
  • né entre juillet 1951 et fin 1955 et remplissant 3 conditions : avoir eu ou élevé au moins 3 enfants ; avoir réduit ou cessé son activité professionnelle pour se consacrer à leur éducation ; justifier d’un nombre de trimestres minimum avant cette interruption ou réduction.

Tableau 1. Âge du taux plein sans décote

Période de naissance Âge du taux plein sans décote
Avant juillet 1951 65 ans
Entre juillet et décembre 1951 65 ans et 4 mois
1952 65 ans et 9 mois
1953 66 ans et 2 mois
1954 66 ans et 7 mois
1955 et après 67 ans
Attention !

Inaptes au travail

Pour le salarié reconnu inapte au travail, la retraite au taux plein est à l’âge légal (depuis 2010).
Lorsque l’assuré invalide justifie d’une activité professionnelle, la pension de retraite allouée au titre de l’inaptitude au travail n’est accordée que si l’assuré en fait expressément la demande.

Bon à savoir

Taux plein à 62 ans pour personnes handicapées

Depuis février 2014, il est possible à une personne en situation de handicap dont le taux d’incapacité est d’au moins 50 % de liquider ses droits à la retraite à taux plein dès l’âge de 62 ans (contre 65 ans auparavant).

2. Taux plein si trimestres requis, tous régimes confondus

Les règles applicables pour le calcul de la retraite sont celles en vigueur au moment où le salarié atteint l’âge où il peut partir en retraite. Ainsi, les règles de calcul sont fixées en fonction de sa génération et non selon l’année de liquidation, que celle-ci ait lieu avant (retraite anticipée) ou après l’âge légal.
Les durées d’assurance validées dans tous les régimes de base sont cumulées pour déterminer le droit à la retraite au taux plein à l’âge légal : régimes sécu, régimes spéciaux de salariés, régimes de non-salariés, régimes étrangers de sécurité sociale.
Le tableau 2 fixe le nombre de trimestres requis pour chaque génération, jusqu’à celle de 1973.
Les préretraités et chômeurs cessent d’être indemnisés dès qu’ils ont l’âge légal et totalisent le nombre de trimestres exigé pour bénéficier du taux plein à 50 %. Si le taux plein n’est pas atteint en cours d’indemnisation à un certain âge, les chômeurs peuvent, sous certaines conditions, continuer à percevoir leur allocation de Pôle emploi, jusqu’à l’âge où ils auront droit à une retraite à taux plein.

Tableau 2. Nombre de trimestres pour le taux plein à l’âge légal

C’est l’année de naissance qui détermine le nombre de trimestres exigé pour bénéficier du taux plein avant 67 ans (âge du taux plein sans décote tableau 1).

Année de naissance Trimestres requis pour l’âge légal Âge légal (départ possible)
Nés en 1948 et avant 160 trimestres 60 ans
Nés en 1949 161 trimestres 60 ans
Nés en 1950 162 trimestres 60 ans
Nés de janvier à juin 1951 163 trimestres 60 ans
Nés de juillet à décembre 1951 163 trimestres 60 ans et 4 mois
Nés en 1952 164 trimestres 60 ans et 9 mois
Nés en 1953 165 trimestres 61 ans et 2 mois
Nés en 1954 165 trimestres 61 ans et 7 mois
Nés en 1955, 1956, 1957 166 trimestres 62 ans
Nés en 1958, 1959, 1960 167 trimestres 62 ans
Nés en 1961, 1962, 1963 168 trimestres 62 ans
Nés en 1964, 1965, 1966 169 trimestres 62 ans
Nés en 1967, 1968, 1969 170 trimestres 62 ans
Nés en 1970, 1971, 1972 171 trimestres 62 ans
Nés en 1973 et après 172 trimestres 62 ans

3. Taux minoré ou décote avant l’âge du taux plein sans décote

Si on demande la liquidation de sa pension avant l’âge du taux plein sans décote (point 1), mais à partir de l’âge légal (point 2), sans avoir le nombre de trimestres nécessaires, le taux est minoré.
Cette décote était de 10 % par année manquante, elle est réduite par la réforme de 2003. La décote descend à 5 % par année manquante (au lieu de 10 %) et sans dépasser 12,5 % (au lieu de 25 %).

La prise en compte de la décote s’effectue de deux façons :

  •  soit par rapport à son âge d’obtention du taux plein ;
  •  soit par rapport à la durée requise pour le taux plein. C’est la minoration la plus faible (donc la plus favorable à l’assuré) qui est appliquée.

Le coefficient de minoration réduit le taux et s’applique sur le salaire annuel moyen.
Pour l’assuré dont le taux plein à 65 ans est maintenu, le nombre de trimestres retenu sera celui séparant l’âge auquel la pension est liquidée et le 65e anniversaire de l’intéressé, pour le calcul de la décote.
Exemple. Un salarié né en 1954 demande sa liquidation à 61 ans et 7 mois en septembre 2015, avec 155 trimestres validés.

En application de la règle, on calcule le nombre de trimestres manquants :

  •  par rapport à l’âge du taux plein, soit 66 ans et 7 mois : 5 ans x 4 trimestres = 20 trimestres ;
  •  par rapport à la durée de 165 trimestres : 165 - 155 trimestres = 10 trimestres. C’est la pénalité la plus faible qui est appliquée, soit 10 trimestres manquants. La décote par trimestre manquant est de 1,25 % sur le Sam, soit 0,625 sur le taux, soit 0,625 x 10 = 6,25 %. Taux de liquidation : 50 % - 6,25 % = 43,75 % (au lieu des 50 %).

Tableau 3. Coefficients de la décote

La décote est divisée par deux entre les générations 1944 et 1953. Les coefficients de minoration par trimestre manquant sont les suivants.

Année de naissance Coefficient de minoration du taux plein Soit une décote du taux Taux minimum
1944 2,50 % -1,25 25 %
1949 1,75 % -0,875 32,5 %
1950 1,625 % -0,8125 33,75 %
1951 1,5 % -0,75 35 %
1952 1,375 % 0,6875 36,25 %
1953 et après 1,25 % -0,625 37,5 %
Bon à savoir

La décote pour toujours

L’assuré doit donner son accord pour l’attribution de la pension de vieillesse à taux minoré. Il faut avoir conscience qu’une décote sur la pension s’applique pour le reste de sa vie, soit plus de 20 ans en moyenne. Aussi, on a souvent intérêt à attendre d’avoir le taux plein.

4. Majoration de pension ou surcote à partir de l’âge légal

L’assuré ayant dépassé l’âge légal et ayant obtenu la durée d’assurance exigée pour le taux plein (voir tableau 2) peut bénéficier d’une surcote de 1,25 % par trimestre civil depuis 2009 (soit 5 % par an).
Seules les périodes cotisées, donc travaillées, des personnes ayant les trimestres requis pour bénéficier du taux plein, mais ne demandant pas la liquidation de leur retraite sont prises en compte.
La poursuite de l’activité dans un régime de sécurité sociale quelconque ouvre droit simultanément à la surcote dans chacun des régimes où cette mesure est applicable.
Le montant de la surcote s’ajoute au montant de la pension porté au minimum contributif. Elle est prise en compte pour la majoration de pension pour enfants de 10 %. Elle est prise en compte lors du calcul de la pension de réversion.
Attention, on retient un nombre de trimestres égal au nombre de trimestres civils entiers suivant celui au cours duquel est survenu l’anniversaire. Par exemple, pour un salarié né en février, le premier trimestre de surcote commence au 1er avril, premier jour du trimestre civil suivant.
La surcote est appliquée au montant annuel brut de la pension de vieillesse. La surcote peut donc conduire à verser une pension supérieure au maximum.

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9 messages
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  • à quel age puis je prendre ma retraite ? Le 22 avril à 18:47 , par ortola beatrice

    j’ai 55ans ,j’ai 148 trimestres sur mon relevé de carrière .
    à quel âge pourrais partir à la retraite.
    merci pour la réponse..

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    • à quel age puis je prendre ma retraite ? Le 22 avril à 21:01 , par Marie-Solange (CFDT Retraités)

      Pour partir en retraite, la première condition à remplir est celle d’avoir atteint l’âge légal, à savoir, 62 ans. Sauf si vous rentrez dans un cas particulier qui peut bénéficier d’un départ anticipé, par exemple travail jeune.
      Ensuite, pour bénéficier du taux plein, il faut avoir cotisé un certain nombre de trimestres, le nombre varie selon l’année de naissance.
      Cordialement.

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  • 20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote Le 15 avril à 17:55 , par tiso patrick

    bonjour,
    je vais avoir le 12 aout 2015 58 ans et j’ai cotisé 150 trimestres ; il me manque 16 trimestres ; actuellement je suis au chomage et j’ai du mal à trouver un emploi car dans le département où j’habite, il y a un temps de chomage très élévé ; on ne répond même plus à mes demande d’emploi (à cause de mon age)
    dans le cas ou je ne trouverai plus de travail pendant ces 4 ans qui me restent pour prendre ma retraite, serait il possible de partir à 62 ans même si j’ai une décote.
    Merci

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    • 20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote Le 15 avril à 23:32 , par Claude (CFDT Retraités)

      Dabs certains cas l’allocation chômage est maintenue jusqu’à la retraite au taux plein. Renseignez-vous.

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  • depart à la retraite Le 15 avril à 17:59 , par tiso patrick

    j’ai 58 ans ; est ce que je peux partir à la retraite à 62 ans même si je n’ai cotisé que 150 trimestres (bien sur avec une décote)
    merci
    cordialement
    p tiso

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    • depart à la retraite Le 15 avril à 23:30 , par Claude (CFDT Retraités)

      Oui, c’est possible, mais vous subirez cette décote jusqu’à la fin de vos jours.

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  • 20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote Le 10 avril à 11:38 , par PETITBOIS Louis-Noël, syndiqué CFDT Construction bois, MORLAIX

    Né en 1953, en invalidité 2ème catégorie, je suis mis à la retraite d’office à 61 ans et 2 mois soit depuis le 1er Mars de cette année ; J’ai 148 trimestres reconnus à la CARSAT et 16 trimestres au RSI. La CARSAT me donne le taux plein pour invalidité, pourquoi me diminue-t-elle ma retraite à ce moment là prétextant 148T au lieu de 165T étant donnée quelle me m’est d’office en retraite ?

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  • 20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote Le 3 avril à 09:56 , par jeannette

    Bonjour
    Je suis née en septembre 1954, je voudrais partir en retraite ; Je n’ai cotisé que 102 trimestres et 122 trimestres
    retenus , comment puis je calculer ma retraite ? et puis je prendre ma retraite ?

    MERCI POUR VOTRE AIDE

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    • 20 Le taux de liquidation de la pension, décote, surcote Le 3 avril à 13:55 , par Claude (CFDT Retraités)

      Vous lisez dans cette fiche le te taux de la décote. Lisez liche 19 pour savoir quand vous avez droit à une retraite. Lisez la fiche 21 pour le calcul et utilisez le tableur pour faire une simulation.

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  • surcote Le 1er avril à 15:15 , par VARGAS

    Bonjour,
    née en 1958, en 2018 je totaliserai 180 trimestres si je prends ma retraite à 60 ans pour longue carrière( ayant débuté à 16 ans) aurai je droit a une surcote puisque je totalise bien plus de trimestres que demandés pour un départ anticipé

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    • surcote Le 1er avril à 16:20 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      La surcote n’intervient que à partir de l’âge légal de départ à la retraite dans votre cas 62 ans.

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  • Date de départ Le 24 mars à 17:37 , par ANFRAY

    je suis né le 6 janvier 1956. J’ai travaillé à partir de septembre 1973.
    J’ai actuellement 164 trimestres retenus (152 cotisés).
    Dois-je attendre 62 ans pour partir ou pourrais-je prendre ma retraite une fois mes 166 trimestres obtenus (cotisés, réputés cotisés ou retenus...)

    Merci d’avance.

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    • Date de départ Le 24 mars à 22:24 , par Claude (CFDT Retraités)

      Oui, si vous ne remplissez pas les conditions pour une retraite anticipée (fiche 13), vous aurez droit à la retraite à l’âge légal (fiche 18).

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    • 166 trimestres pour 1956 Le 31 mars à 16:27 , par ANFRAY

      J’ai débuté à 17 ans et 9 mois et j’ai donc largement plus de 5 trimestres avant l’âge de mes 20 ans.

      A priori, j’aurais 168 trimestres "retenus" (1) le 31 décembre 2015.

      Quid des 166 trimestres pour partir à 60 ans ?

      (1) 156 trimestres réellement cotisés. Je ne comprends pas d’où sortent les 12 trimestres donnés en plus. Certes, j’ai effectué 4 trimestres de service militaire et je bénéficie sans doute de 4 trimestres de chômage indemnisé. Cela fait 8. Interrogation.

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    • 166 trimestres pour 1956 Le 31 mars à 21:25 , par Claude (CFDT Retraités)

      C’est votre relevé de carrière qui donne la réponse.

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  • 22 trimestres Le 26 mars à 16:35 , par hermitte marc

    bonjour je suis ne en mars 1951 j ai travaille de 14 a 20 ans et j ai 22 trimestres . a partir de 65 ans je n aurai plus de décote . pourriez vous me ire combien j aurai de retraite . merci de me renseigner

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    • 22 trimestres Le 27 mars à 14:41 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      La pension annuelle sera égale au salaire annuel moyen de toutes les années qui auront produit au moins 1 trimestre X 50% X 22 divisé par 163 (trimestres requis).
      Si vos salaires ont été faibles, le montant approximatif de la pension mensuel sera de 89€

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  • 20 Le taux de liquidation de la pension Le 23 mars à 11:09 , par stellamans corinne

    Bonjour,
    je suis née en mars 1957, en 2016 j’aurais mes trimestres (166), je voulais savoir s’il fallait attendre d’avoir 60 ans pour toucher ma retraite, car je souhaiterais partir à 59 ans.
    Merci de votre réponse
    cordialement
    Mme Stellamans

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    • 20 Le taux de liquidation de la pension Le 23 mars à 11:16 , par Gilbert (CFDT Retraités)

      L’âge légal de départ en retraite est de 62 ans pour les assurés nés en 1957.
      Un départ anticipé ne peut s’envisager que si vous remplissez les conditions décrites dans les fiches du chapitre B de ce guide.

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