D Vivre au domicile


31 L’hospitalisation à domicile


L’hospitalisation à domicile (HAD) est une alternative à l’hospitalisation en établissement. Elle permet de recevoir, à domicile, des soins pendant une durée limitée.

BON À SAVOIR

Ne pas confondre soins infirmiers à domicile et hospitalisation à domicile

L’hospitalisation à domicile n’est pas une alternative à des soins infirmiers libéraux comme le sont les Ssiad mais une forme d’hospitalisation. Les structures d’HAD sont considérées comme des établissements d’hospitalisation sans hébergement et sont donc soumis aux mêmes obligations et aux mêmes règles (y compris de financement) que les établissements hospitaliers.

1. Dans quels cas ?

L’HAD répond à des situations diverses : délivrer des soins ponctuels après une intervention chirurgicale ou un traitement hospitalier ou, le plus souvent, offrir des soins de réadaptation à domicile après une intervention ou assurer des soins palliatifs. Elle peut intervenir aussi pour des traitements de la douleur ou pour l’assistance respiratoire. L’intervention de l’HAD est possible dans des Ehpad dans le cadre d’une convention. Les structures d’HAD sont gérées soit par des hôpitaux publics ou privés participant au service public hospitalier (PSPH) soit par des associations.
L’HAD peut faire suite à une hospitalisation par une poursuite des soins à domicile ou remplacer une hospitalisation qui ne serait pas nécessaire au vu de l’état du malade. Elle est décidée par un médecin et ne peut être effective qu’avec l’accord du malade et de sa famille et si les conditions de logement du malade le permettent.

2. Dans quelles conditions ?

Le patient doit résider dans une zone couverte par une structure d’hospitalisation à domicile. C’est alors au médecin de cette structure d’hospitalisation à domicile de décider s’il peut assurer cette forme d’hospitalisation. En effet chaque structure est limitée à la prise en charge d’un nombre défini de patients. On parle de nombre de lits comme pour une hospitalisation classique. Les soins sont assurés par les mêmes professionnels que dans des hôpitaux.

3. Quelle prise en charge financière ?

Le coût est pris en charge à hauteur de 80% des frais par le régime d’assurance maladie du patient après accord de celui-ci. Le reste (20%) est assuré par l’organisme complémentaire d’assurance maladie (mutuelle ou assurance) du malade sauf pour une situation ouvrant droit à la prise en charge à 100 % (affection de longue durée exonérante, hospitalisation au-delà du 30e jour, titulaire d’une pension d’invalidité ou d’une rente consécutive à un accident du travail, bénéficiaire de la CMU complémentaire, etc.).

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